Marques déposées
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Nom de la marque
Nom du dépositaire
Produits ou services
Uniquement en vigueur
Classification de Nice
Produits
1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences
2 : Peintures ; vernis ; laques
3 : Lessives ; préparations pour polir
4 : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants
5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires
6 : Métaux communs et leurs alliages
7 : Machines-outils
8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement
9 : Appareils et instruments scientifiques
10 : Appareils et instruments chirurgicaux
11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage
12 : Véhicules
13 : Armes à feu ; munitions et projectiles
14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses
15 : Instruments de musique
16 : Produits de l'imprimerie
17 : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica
18 : Cuir ; peaux d'animaux
19 : Matériaux de construction non métalliques
20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements)
21 : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine
22 : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement)
23 : Fils à usage textile
24 : Tissus
25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie
26 : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons
27 : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols
28 : Jeux ; jouets
29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier
30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine
31 : Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture
32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses
33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
34 : Tabac
Services
35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
36 : Assurances ; services bancaires; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance
37 : Construction
38 : Télécommunications
39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages
40 : Sciage de matériaux ; couture ; services d’imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux
41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques
43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire
44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires
45 : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus
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