AUTO MOTO

Marque

Numéro d'enregistrement : 1221164
Type : Marque mixte
Marque déposée le 07/12/1982 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • R.M.P., Société par actions simplifiée à associé unique
    8 Rue Barthélémy d'Anjou
    92100 BOULOGNE-BILLANCOURT FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classes 41 35 16 9 12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T ; S ; F ; ) , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; Machines parlantes ; Caisses enregistreuses, machines à calculer ; Appareils extincteurs ; Casques de protection ; Bornes lumineuses pour signalisation ; Véhicules ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Ceintures de sécurité pour véhicules ; Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) ; Imprimés, journaux et périodiques, livres ; Articles pour reliures ; Photographies ; Papeterie ; Matières adhésives (pour la papeterie) ; Matériaux pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; Services de publicité et affaires ; Services d'éducation et divertissements

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Constitution de mandataire) 14/06/2021 BOPI 2021-28 Intervenant anonymisé
Renouvellement sans limitation 19/07/2019 BOPI 2019-47
Inscription (Transmission totale de propriété) 08/12/2014 BOPI 2015-02 Intervenant anonymisé
Inscription (Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque) 07/09/2009 BOPI 2009-41
Renouvellement sans limitation 31/08/2009 BOPI 2011-20
Inscription (Transmission totale de propriété) 03/03/2008 BOPI 2008-32 Intervenant anonymisé
Inscription (Transmission totale de propriété) 03/03/2008 BOPI 2008-32 Intervenant anonymisé
Inscription (Résiliation de licence) 21/09/2005 BOPI 2005-42
Inscription (Concession de licence) 20/09/2005 BOPI 2005-32 Intervenant anonymisé
Inscription (Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence) 31/12/2004 BOPI 2005-05 Intervenant anonymisé
Renouvellement avec limitation 09/10/2002 BOPI 2003-03
Inscription (Concession de licence) 09/06/1994 BOPI Intervenant anonymisé
Renouvellement avec limitation 04/06/1993 BOPI 1993-22
Inscription (Transmission de propriété) 17/05/1991 BOPI
Enregistrement ancienne loi BOPI 1983-17