Marque
Numéro d'enregistrement : 1224805
Type : Marque verbale
Marque déposée le 17/01/1983 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée
Déposant(s) :
-
CLESSE INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
ZI Le Bois Joli, Grand Champ du Gravier
63800 COURNON D'AUVERGNE FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
Classe | Description |
7 | Tous appareils, quel qu'en soit l'usage, pour le contrôle, la régulation, la mesure et la sécurité de l'écoulement, du transport, de la distribution, de l'utilisation et du stockage des fluides gazeux ou liquides et notamment mais non limitativement, soupapes, valves, clapets, vannes, raccords tubulaires, détendeurs, limiteurs, robinets et pièces détachées desdits appareils, en tant que parties de machine |
9 | Tous appareils, quel qu'en soit l'usage, pour le contrôle, la régulation, la mesure et la sécurité de l'écoulement, du transport, de la distribution, de l'utilisation et du stockage des fluides gazeux ou liquides et notamment mais non limitativement, soupapes, valves, clapets, vannes, raccords tubulaires, détendeurs, limiteurs, robinets et pièces détachées desdits appareils |
11 | Tous appareils, quel qu'en soit l'usage, pour le contrôle, la régulation, la mesure et la sécurité de l'écoulement, du transport, de la distribution, de l'utilisation et du stockage des fluides gazeux ou liquides et notamment mais non limitativement, soupapes, valves, clapets, vannes, raccords tubulaires, détendeurs, limiteurs, robinets et pièces détachées desdits appareils, en tant qu'équipement d'installations |
Historique
Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
Renouvellement sans limitation | 12/12/2022 | 2023-10 | |
Renouvellement sans limitation | 27/12/2012 | 2013-08 | |
Inscription (Transmission totale de propriété) | 17/06/2004 | 2004-29 | Intervenant anonymisé |
Renouvellement sans limitation | 17/09/2002 | 2002-52 | |
Inscription (Transmission totale de propriété) | 12/08/1999 | ||
Inscription (CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE) | 23/01/1996 | ||
Renouvellement sans limitation | 02/04/1993 | 1993-13 | |
Enregistrement ancienne loi | 1983-23 |