CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES

Marque

Numéro d'enregistrement : 1276261
Type : Marque verbale
Marque déposée le 14/01/1983 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX, Société par actions simplifiée
    10 AVENUE LOUIS PASTEUR
    84230 CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 33 Vins à appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Clos de l'Oratoire des Papes"

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 26/12/2022 BOPI 2023-11
Renouvellement sans limitation 23/10/2012 BOPI 2012-50
Inscription (Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne) 26/05/2009 BOPI 2009-26
Renouvellement sans limitation 28/11/2002 BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation 12/03/1993 BOPI 1993-10
Enregistrement ancienne loi BOPI 1984-49