PROCASE

Marque

Numéro d'enregistrement : 1646796
Type : Marque verbale
Marque déposée le 27/02/1991 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • PROVOST DISTRIBUTION, SAS
    Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
    59960 NEUVILLE EN FERRAIN FR

Mandataires(s) :

  • PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot

Produits et services

Classes 6 20

Métaux communs et leurs alliages ; Matériaux de construction métalliques ; Constructions transportables métalliques ; Matériaux métalliques pour les voies ferrées ; Câbles et fils métalliques non électriques ; Serrurerie et quincaillerie métallique ; Tuyaux métalliques ; Coffres-forts ; Produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement ; Minerais ; Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres ; Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 25/02/2021 BOPI 2021-22
Inscription (Changement de nature juridique) 02/02/2015 BOPI 2015-10
Renouvellement sans limitation 26/01/2011 BOPI 2011-11
Inscription (Changement d'adresse) 09/05/2001 BOPI
Inscription (Transmission totale de propriété) 09/05/2001 BOPI
Renouvellement sans limitation 16/02/2001 BOPI 2001-25
Enregistrement ancienne loi BOPI 1991-31