MASTER CODES

Marque

Numéro d'enregistrement : 1661958
Type : Marque mixte
Marque déposée le 15/05/1991 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • EDITIONS MEGASTAR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES
    AVENUE DU CERISIER NOIR
    86530 NAINTRE FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classes 41 28 16

Produits de l'imprimerie ; Livres, fascicules, journaux et périodiques ; Albums ; Matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils) ; Jeux, jouets ; Services d'édition et de publication de livres, journaux et périodiques

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Constitution de mandataire) 05/08/2021 BOPI 2021-35 Intervenant anonymisé
Inscription (Transmission totale de propriété) 17/06/2016 BOPI 2016-29 Intervenant anonymisé
Renouvellement avec limitation 27/01/2011 BOPI 2011-11
Publication d'inscription 22/07/2005 BOPI 2005-29
Inscription (Changement de nature juridique) 23/06/2005 BOPI
Publication d'inscription 05/03/2004 BOPI 2004-10
Inscription (Changement de dénomination;Changement de nature juridique) 03/02/2004 BOPI Intervenant anonymisé
Inscription (Transmission totale de propriété) 03/02/2004 BOPI Intervenant anonymisé
Renouvellement sans limitation 15/05/2001 BOPI 2001-45
Inscription (Changement de nature juridique) 11/08/1997 BOPI
Enregistrement ancienne loi BOPI 1991-42