INES

Marque

Numéro d'enregistrement : 1668875
Type : Marque verbale
Marque déposée le 03/06/1991 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • IDLF, SA
    10 rue du mail
    75002 Paris FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 25 Vêtements ; Chaussures y compris les bottes, les souliers, les pantoufles ; Chapellerie
Classe 18 Cuir et imitation du cuir ; Articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; Peaux d'animaux ; Malles, valises, sacs et sacoches ; Parapluies parasols et cannes ; Fouets et sellerie

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement avec limitation 18/05/2021 BOPI 2021-28
Inscription (Transmission totale de propriété) 29/07/2014 BOPI 2014-35 Intervenant anonymisé
Inscription (Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre) 20/07/2011 BOPI 2011-33
Renouvellement sans limitation 28/06/2011 BOPI 2011-34
Publication d'inscription 06/05/2005 BOPI 2005-18
Inscription (Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI) 08/04/2005 BOPI
Inscription (Pourvoi en cassation) 23/03/2005 BOPI
Publication d'inscription 25/02/2005 BOPI 2005-08
Inscription (Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre) 31/12/2004 BOPI
Renouvellement sans limitation 05/06/2001 BOPI 2001-35
Inscription (Transmission de propriété) 17/01/1992 BOPI
Enregistrement ancienne loi BOPI 1991-47