CERCLAM

Marque

Numéro d'enregistrement : 1703716
Type : Marque verbale
Marque déposée le 28/10/1991 à TOULOUSE
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • ETABLISSEMENTS TOURAL, Société anonyme à conseil d'administration
    Zone Industrielle
    31130 FLOURENS FR

Mandataires(s) :

  • COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne

Produits et services

Classe Description
Classe 7 Machines et machines-outils ; Éléments, pièces détachées et accessoires, notamment freins d'axes et dispositifs d'arrêt, de blocage et de verrouillage, rondelles

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 14/04/2021 BOPI 2021-22
Renouvellement sans limitation 17/10/2011 BOPI 2011-50
Errata sur les renouvellements 07/12/2001 BOPI 2001-49
Renouvellement sans limitation 05/07/2001 BOPI 2001-40
Enregistrement ancienne loi 15/05/1992 BOPI 1992-14