LA VALLEE NOBLE

Marque

Numéro d'enregistrement : 1710204
Type : Marque verbale
Marque déposée le 15/05/1991 à STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • COMMUNE DE SOULTZMATT, Ccollectivité territoriale
    Place du Général de Gaulle
    68570 Soultzmatt FR

Mandataires(s) :

  • M. Burkard Thierry

Produits et services

Classe Description
Classe 32 Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons
Classe 33 Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des vins mousseux, des eaux de vie, des bières), vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vie d'appellation d'origine
Classe 35 Publicité et affaires
Classe 38 Communications
Classe 41 Education et divertissement
Classe 44 Remise en forme
Classe 31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; Animaux vivants ; Fruits et légumes frais ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; Aliments pour les animaux, malt
Classe 29 Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées, confitures ; Oeufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles ; Sauces à salade ; Conserves
Classe 28 Jeux, jouets ; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; Décorations pour arbres de Noël
Classe 5 Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; Emplâtres, matériel pour pansements ; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Désinfectants ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; Fongicides, herbicides
Classe 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salade) ; Épices ; Glace à rafraîchir

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 29/04/2021 BOPI 2021-23
Renouvellement sans limitation 12/01/2011 BOPI 2011-09
Renouvellement sans limitation 16/03/2001 BOPI 2001-28
Enregistrement ancienne loi 19/06/1992 BOPI 1992-19