XV

Marque

Numéro d'enregistrement : 1712746
Type : Marque mixte
Marque déposée le 19/12/1991 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • FEDERATION FRANÇAISE DE RUGBY, Association constistuée selon la loi 1901
    3/5, rue Jean de Montaigu
    91463 Marcoussis cedex FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 3 Produits de parfumerie, eaux de Cologne et de toilette, produits cosmétiques ; Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; Savons de toilette, lotions pour le bain et la toilette ; Sels, huiles et gels pour le bain et la toilette ; Huiles essentielles ; Produits de beauté, poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres, talc pour la toilette ; Shampooings ; Produits d'hygiène pour la toilette, déodorants à usage personnel
Classe 9 Lunettes et étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil
Classe 43 Services d'hôtellerie et de restauration ; Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs
Classe 41 Services d'éducation et de divertissement ; Édition et abonnement de livres, journaux et revues ; Spectacles ; Organisation de concours et de manifestations sportives ; Divertissements radiophoniques ou par télévision ; Production de films ; Agences pour artistes ; Location de films et d'enregistrements phonographiques ; Attribution de prix et de récompenses, remises de trophées
Classe 32 Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons
Classe 28 Jeux, jouets ; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie
Classe 24 Tissus ; Couvertures de lit ; Linge de table (nappes et serviettes) ; Linge de maison, draps, couvre-lits, dessus de lit, taies d'oreiller ; Linge de toilette et de bain, linge en tissu éponge et serviettes en tissu éponge, y compris draps de bain et serviettes pour la plage ; Mouchoirs
Classe 18 Articles de maroquinerie ; Sacs à main, sacs de voyage, bagages en général, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes ; Cannes, parapluies et parasols
Classe 16 Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, y compris affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications et éditions littéraires ; Papiers à lettres, cartes-lettres, enveloppes, agendas, stylographes, stylomines et instruments à écrire,articles de bureau (sous-mains, classeurs de lettres, porte-crayons et porte-stylos, coupe-papier)
Classe 14 Bijouterie en général, montres, réveils, pendules et pendulettes, chaînes, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, bagues, boutons de manchettes, pendentifs, médailles, broches, poudriers, porte-clés, breloques, porte-billets (tous ces produits en métaux précieux ou en plaqué)

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement avec limitation 17/11/2021 BOPI 2022-01
Inscription (Changement d'adresse) 17/02/2020 BOPI 2020-12 FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association loi de 1901
Renouvellement sans limitation 05/09/2011 BOPI 2011-42
Publication d'inscription 06/07/2007 BOPI 2007-27
Inscription (Concession de licence) 08/06/2007 BOPI Intervenant anonymisé
Publication d'inscription 05/04/2002 BOPI 2002-14
Inscription (Changement d'adresse) 05/03/2002 BOPI
Renouvellement sans limitation 14/12/2001 BOPI 2002-11
Inscription (Concession de licence) 28/04/1998 BOPI Intervenant anonymisé
Enregistrement ancienne loi 26/06/1992 BOPI 1992-20