SUBTICS

Marque

Numéro d'enregistrement : 3112513
Type : Marque verbale
Marque déposée le 20/07/2001 à NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • NAVAL GROUP, Société anonyme
    40/42 Rue du Docteur Finlay
    75015 PARIS FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classes 35 38 42 13 12 9

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques numériques, optiques ; Capteurs de signaux, radars ; Machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, du signal, de données, de l'image fixe ou animée, du son, de trajet et de trajectoire, de plans, de cartes géographiques, de fonds sous-marins ; Système de combat intégré pour sous-marins ; Système de combat intégré pour sous-marins utilisant ces appareils, instruments, équipements et technologies ; Véhicules ; Appareils de locomotion par terre, air ou par eau, sous-marins ; Armes à feu ; Munitions et projectiles ; Explosifs, système de combat intégré pour sous-marin gérant et assurant la mise en uvre des armes telles que : missiles, torpilles, mines ; Gestion de fichiers informatiques et de bases de données, de fichiers d'information ; Communication par terminaux d'ordinateurs, sur tout type de réseaux et par tout moyen et procédés techniques, traitement des données ; Recherche scientifique et industrielle ; Programmation pour ordinateurs, cartes à mémoire, cartes électroniques, bases de données, réseaux ; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plan et de cartes ; Travaux du génie (pas pour la construction) ; Essais de matériaux ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Filmage sur bandes vidéo, supports numériques

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 06/05/2021 BOPI 2021-27
Renouvellement sans limitation 21/03/2011 BOPI 2011-18
Inscription (Transmission totale de propriété) 19/07/2010 BOPI 2010-33 Intervenant anonymisé
Inscription (Transmission totale de propriété) 19/07/2010 BOPI 2010-33 Intervenant anonymisé
Inscription (Rectification d'erreur matérielle) 01/09/2003 BOPI 2003-40 Intervenant anonymisé
Enregistrement avec modification 04/01/2002 BOPI 2002-01
Publication 24/08/2001 BOPI 2001-34