COMPLEMENT D'ENQUETE

Marque

Numéro d'enregistrement : 3118497
Type : Marque verbale
Marque déposée le 24/08/2001 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • France Télévisions, société anonyme
    7 esplanade Henri de France
    75015 Paris FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classes 38 16 28 41

Produits de l'imprimerie ; Blocs de papier ; Enseignes en papier ou en carton ; Papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins ; Papier à lettre ; Cartes postales ; Cartes de visite ; Affiches, tracts, prospectus ; Publications, revues (périodiques), journaux et périodiques ; Calendriers ; Livres ; Albums ; Articles de papeterie ; Bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture ; Fournitures pour le dessin ; Fournitures scolaires ; Cartes à jouer ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ; Photographies ; Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; Agences de presse et d'informations ; Services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; Diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; Émissions radiophoniques ; Émissions télévisées ; Télévision par câbles ; Radiotéléphonie mobile ; Transmission par satellite ; Transmission de télécopies ; Communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; Messagerie électronique ; Transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris internet ; Transmission d'informations en matière de divertissements ; Services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; Transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; Services d'accès à des bases de données ; Locations d'appareils de télécommunications ; Locations de lignes de télécommunications ; Locations de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, d'ordinateurs, de modems, de codeurs et décodeurs ; Services d'éducation, d'instruction et de formation ; Informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; Éditions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia ; Prêt et publication de livres ; Divertissements ; Production, organisation et représentation de spectacles ; Services de loisirs ; Divertissements radiophoniques ; Divertissements télévisés ; Divertissements multimédia ; Montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Productions et projections de films cinématographiques ; Montage de bandes vidéo ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'appareils de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; Services de discothèques ; Exploitation de salles de cinéma ; Studios de cinéma ; Services de studio d'enregistrement ; Représentations théâtrales ; Services d'orchestres ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de compétitions sportives ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; Jeux d'argent ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 17/05/2021 BOPI 2021-28
Renouvellement sans limitation 31/08/2011 BOPI 2011-41
Inscription (Transmission totale de propriété) 21/10/2009 BOPI 2009-47 Intervenant anonymisé
Inscription (Changement de dénomination) 24/06/2009 BOPI 2009-30 Intervenant anonymisé
Enregistrement sans modification 01/02/2002 BOPI 2002-05
Publication 05/10/2001 BOPI 2001-40