METIS

Marque

Numéro d'enregistrement : 3160984
Type : Marque verbale
Marque déposée le 23/04/2002 à INPI NICE
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • MOREL DIFFUSION, SAS
    2565 rue de Montourey
    83600 FREJUS FR

Mandataires(s) :

  • Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES

Produits et services

Classe Description
Classe 31 Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences) , semences, plantes, parties de plantes (à l'exception de l'orge, du maïs, du chou, du cornichon et du haricot) et fleurs naturelles, notamment de cyclamens

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Constitution de gage) 12/05/2021 BOPI 2021-23 Caisse d Epargne CEPAC, société anonyme à directoire et conseil d orientation et de surveillance
Renouvellement sans limitation 29/03/2012 BOPI 2012-20
Errata de l'enregistrement 06/12/2002 BOPI 2002-49
Enregistrement avec modification 27/09/2002 BOPI 2002-39
Inscription (Gage constitué) 10/07/2002 BOPI 2002-34
Publication 31/05/2002 BOPI 2002-22