MODULIS

Marque

Numéro d'enregistrement : 3162619
Type : Marque verbale
Marque déposée le 02/05/2002 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • ELM LEBLANC SAS, Société par actions simplifiée
    124-126 Rue de Stalingrad
    93711 Drancy Cedex FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classes 11 37

Accessoires de chaudières de chauffage pour l'alimentation du chauffage par le sol, boîtier de chaudières de chauffage permettant d'alimenter le chauffage par le sol ; Services d'installation et de réparation d'accessoires de chaudières de chauffage et de boîtier de chaudières de chauffage permettant d'alimenter le chauffage par le sol

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée) 16/08/2022 BOPI 2022-37
Renouvellement sans limitation 17/03/2022 BOPI 2022-21
Renouvellement sans limitation 15/06/2012 BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification 18/10/2002 BOPI 2002-42
Publication 07/06/2002 BOPI 2002-23