Marque
Numéro d'enregistrement : 3163527
Type : Marque mixte
Marque déposée le 10/05/2002 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée
Déposant(s) :
-
CANAL+ THEMATIQUES, Société par actions simplifiée
50 Rue Camille Desmoulins
92863 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX 9 FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
Classes 38 41 42
Emissions radiophoniques et télévisés et plus généralement de programmes audiovisuels ; Services de communication (transmission) dans le domaine audiovisuel, vidéo ; Montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels ; Programmes d'informations, de divertissement radiophoniques et télévisés ; Programmes audiovisuels ; Organisation et production de spectacles ; Production de films, de séries et de programmes de télévision, location de films et de cassettes, y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels ; Services de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images ; Vidéothèque à savoir location de cassettes vidéos ; Service de divertissement fourni par réseau internet ; Consultations professionnelles en matière de montage et de diffusion de programmes de télévision ; Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; Organisation d'expositions, de foires et de salons à buts culturels ou éducatifs dans le domaine audiovisuel ; Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoirfaire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, conception (élaboration) de banques de données juridiques et de bases de données juridiques dans le domaine audiovisuel ; Bureaux de rédaction ; Services de reportages et de traductions
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Renouvellement sans limitation | 20/04/2022 | 2022-27 | |
| Inscription (Changement de nom, de dénomination) | 24/08/2020 | 2020-39 | CANAL+ THEMATIQUES, Société par actions simplifiée |
| Inscription (Transmission totale de propriété) | 29/07/2020 | 2020-35 | PLANETE CABLE, Société par Actions Simplifiée |
| Renouvellement sans limitation | 13/04/2012 | 2012-23 | |
| Inscription (Transmission totale de propriété) | 13/01/2010 | 2010-06 | Intervenant anonymisé |
| Enregistrement sans modification | 20/12/2002 | 2002-51 | |
| Publication | 14/06/2002 | 2002-24 |