RHÔNE

Marque

Numéro d'enregistrement : 3178280
Type : Marque mixte
Marque déposée le 05/08/2002 à I.N.P.I. LYON
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • DEPARTEMENT DU RHÔNE, Collectivité Territoriale
    29 -31 cours de la Liberté
    69003 LYON FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 7 Distributeurs automatiques
Classe 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrements magnétiques ; Disques acoustiques ; Mécanismes pour appareils à prépaiement ; Caisses enregistreuses ; Machines à calculer ; Équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Extincteurs ; Logiciels, cassettes vidéo, CD-ROM
Classe 12 Véhicules ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Classe 14 Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; Horlogerie et instruments chronométriques
Classe 16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Matières plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres classes à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ; Livres, revues, journaux, guides
Classe 18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, peaux d'animaux ; Malles et valises ; Parapluies, parasols et cannes ; Fouets et sellerie
Classe 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; Peignes et éponges ; Brosses (à l'exception des pinceaux) ; Matériaux pour la brosserie ; Matériel de nettoyage ; Paille de fer ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)
Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie
Classe 28 Jeux, jouets ; Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; Décorations pour arbres de Noël
Classe 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Épices ; Glace à rafraîchir
Classe 35 Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Travaux de bureau ; Services d'organisation de foires, d'expositions à but commerciaux et de publicité ; Services de consultation, d'expertise et d'information en affaires ; Services d'informations commerciales et d'affaires ; Services de sondage d'opinion, de prévisions économiques ; Services de relations publiques ; Services de recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; Services de relogement pour les entreprises ; Services d'informations statistiques
Classe 36 Assurances ; Affaires financières ; Affaires monétaires ; Affaires immobilières ; Services d'information et de consultation en matière d'assurance, d'assurance-maladie ; Services de conseil et d'information en matière de financement ; Consultations en matière financière ; Services d'allocation financière aux personnes en difficulté ; Services de conseil en matière immobilière ; Services d'aide à la recherche de logement ; Services de location de logements
Classe 37 Construction ; Réparation ; Services d'installation à savoir, services de constructions, réparations d'immeubles ; Services d'installations d'immeubles, de téléphone, d'ordinateurs, d'entrepôts ; Services de travaux publics ; Aménagement, entretien et réparation des routes et de la voirie ; Services de construction, de réhabilitation et d'entretien de logement
Classe 38 Télécommunications ; Services de communication par réseaux de fibre optique, communications radiophoniques, téléphoniques ; Services de communication par terminaux d'ordinateurs ; Services de diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; Services d'émissions radiophoniques et télévisées ; Services de messagerie électronique ; Services d'information en matière de télécommunications, communications téléphoniques
Classe 39 Transport ; Emballage et entreposage de marchandises ; Organisation de voyages ; Services d'opérations de secours, de sauvetage, de pompiers ; Services d'ambulances ; Services d'information en matière de transports ; Services de transports en particulier de transport en commun ; Services de taxis ; Services de parcs de stationnement ; Services de distribution et d'adduction des eaux ; Services de distribution d'électricité ; Services de distribution d'électricité ; Services d'agence de tourisme ; Services d'organisation de visites et de circuits touristiques, de voyages, de croisières, d'excursions, de réservation de places de voyages ; Services de distribution de journaux
Classe 40 Services de destruction d'ordures, de recyclage d'ordures et de déchets, d'incinération d'ordures ; Services de traitement de l'eau
Classe 41 Education ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Services d'enseignement, d'école ; Services d'information en matière d'éducation ; Services de pensionnat ; Services de puériculture ; Services de formation permanente ; Services de conseil en matière d'orientation et de formation professionnelle ; Services de bibliothèque, bibliothèque itinérante ; Services de camps de vacances ; Organisation et conduite de colloques, congrès ; Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; Services de divertissements, d'information en matière de divertissement ; Services d'organisation de spectacles ; Services de présentation et d'exposition de musées ; Services de loisirs ; Services d'organisation de manifestations sportives ; Services de représentation théâtrale ; Services d'organisation de compétitions sportives ; Services d'exploitation de salle de cinéma ; Services de casinos, boîtes de nuit ; Services de conseil en matière d'orientation et de soutien des personnes connaissant des difficultés scolaires, en particulier soutien scolaire aux personnes handicapées ou inadaptées pour permettre leur insertion scolaire, sociale et professionnelle
Classe 42 Education ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Services d'enseignement, d'école ; Services d'information en matière d'éducation ; Services de pensionnat ; Services de puériculture ; Services de formation permanente ; Services de conseil en matière d'orientation et de formation professionnelle ; Services de bibliothèque, bibliothèque itinérante ; Services de camps de vacances ; Organisation et conduite de colloques, congrès ; Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; Services de divertissements, d'information en matière de divertissement ; Services d'organisation de spectacles ; Services de présentation et d'exposition de musées ; Services de loisirs ; Services d'organisation de manifestations sportives ; Services de représentation théâtrale ; Services d'organisation de compétitions sportives ; Services d'exploitation de salle de cinéma ; Services de casinos, boîtes de nuit ; Services de conseil en matière d'orientation et de soutien des personnes connaissant des difficultés scolaires, en particulier soutien scolaire aux personnes handicapées ou inadaptées pour permettre leur insertion scolaire, sociale et professionnelle
Classe 43 Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Services de maisons de vacances ; Services de maisons de retraite pour personnes âgées ; Services de pensions, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires ; Services de fourniture de repas à domicile
Classe 44 Services médicaux ; Services vétérinaires ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services hospitaliers, hospices (maisons d'assistance), maison de repos, de convalescence ; Services d'assistance médicale, de maison médicalisée ; Services d'infirmières ; Services de soins à domicile pour personnes âgées ou handicapées ; Services de garde-malade ; Services de vaccination ; Services de paysagiste jardinier ; Services d'entretien d'espaces verts, pelouses
Classe 45 Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, services de protection civile ; Services d'agences de surveillance nocturne ; Services d'agences de détectives ; Clubs de rencontres ; Services d'enquêtes de personnes portées disparues ; Services d'escorte (protection rapprochée) ; Services d'adoption ; Services d'accompagnement en société ; Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; Services de conseil, d'orientation et de soutien des personnes ayant des difficultés sociales, en particulier des personnes handicapées ou inadaptées afin de les aider dans leurs démarches et dans leur information quant aux mesures sociales dont elles peuvent bénéficier pour permettre leur adaptation à la vie sociale ; Services de protection civile ; Services de consultation en matière de sécurité ; Services de pompes funèbres ; Services juridiques, conseil en matière juridique, recherches judiciaires

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 23/05/2022 BOPI 2022-37
Renouvellement sans limitation 12/04/2012 BOPI 2012-26
Enregistrement avec modification 08/08/2003 BOPI 2003-32
Publication 13/09/2002 BOPI 2002-37