Marque
Numéro d'enregistrement : 3210561
Type : Marque verbale
Marque déposée le 19/02/2003 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée
Déposant(s) :
-
FRASCA, Société par actions simplifiée
12 rue Eugène Freyssinet , 77500 CHELLES
FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
| Classe | Description |
| 6 | Matériaux métalliques pour voies ferrées ; Rails ; Traverses métalliques de chemin de fer ; Aiguilles de chemin de fer ; Butoir en métal ; Éclisses de rails ; Gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer ; Poteaux métalliques de chemin de fer |
| 7 | Machines pour construction de voies ferrées ; Machines à souder les rails ; Appareils de manutention (chargement et déchargement) ; Monte-wagon ; Machines pour les travaux de terrassement ; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement |
| 9 | Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemin de fer ; Raccords de lignes électriques ; Matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; Appareils de mesure et de contrôle des voies ferrées ; Appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire |
| 12 | Matériel ferroviaire roulant ; Attelages de chemin de fer ; Véhicules pour la pose et l'entretien des voies ferrées |
| 37 | Construction et réparation de voies ferrées ; Supervision (direction de travaux de construction) ; Information en matière de constructions et de réparations de voies ferrées |
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Renouvellement sans limitation | 07/02/2023 | 2023-21 | |
| Renouvellement sans limitation | 06/12/2012 | 2013-04 | |
| Enregistrement sans modification | 25/07/2003 | 2003-30 | |
| Publication | 28/03/2003 | 2003-13 |