AXONE

Marque

Numéro d'enregistrement : 3218942
Type : Marque verbale
Marque déposée le 03/04/2003 à I.N.P.I. RENNES
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • AXE, Société par Actions Simplifiée
    Campus de Ker Lann, Rue Urbain Leverrier
    35170 BRUZ FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classes 38 9 42

Bases de données à savoir bases de données gérées sur Extranet sur la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; Supports de données magnétiques, optiques incluant notamment des données relatives à la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; Serveurs de base de données sur la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; Centres serveurs de bases de données sur la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; Cartes permettant l'accès à une base de données sur la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; Appareils de contrôle d'accès à une base de données sur la réglementation environnementale, de sécurité et de qualité ; Publications électroniques téléchargeables concernant le domaine de l'environnement ; Services de fourniture d'accès à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Internet) ou à l'Extranet ; Services de fourniture d'accès à des centres serveurs de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Internet) ou à l'Extranet concernant la réglementation environnementale, la sécurité et la qualité ; Services de transmission et de diffusion d'informations dans le domaine de la réglementation environnementale, la sécurité et la qualité ; Services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateurs dans le domaine de la réglementation environnementale, la sécurité et la qualité ; Services de diffusion d'informations dans des domaines de l'environnement, de la qualité et de la sécurité par voie (classe 38) télématique ; Transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres de bases de données relatives à l'environnement, la sécurité et la qualité ; Location de temps d'accès à des bases de données ou à un centre serveur de base de données en rapport avec la (Classe 42) réglementation environnementale de sécurité, de qualité ; Location de temps d'accès à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de type Intranet), ou sur l'Extranet, à un centre de communication mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de type Intranet) dans le domaine de la réglementation environnementale, la sécurité, la qualité ; Locations de bases de données en rapport avec la réglementation environnementale, de sécurité, de qualité

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Modification d'un mandataire) 07/12/2021 BOPI 2022-01 Intervenant anonymisé
Renouvellement sans limitation 30/04/2013 BOPI 2013-28
Errata de l'enregistrement 06/08/2004 BOPI 2004-32
Enregistrement avec modification 06/02/2004 BOPI 2004-06
Inscription (Rejet partiel) 08/01/2004 BOPI 2004-06
Errata de l'enregistrement 14/02/2003 BOPI 2004-23
Publication 07/02/2003 BOPI 2003-19