Marque
Numéro d'enregistrement : 3220101
Type : Marque verbale
Marque déposée le 10/04/2003 à I.N.P.I. LYON
Statut : Marque renouvelée
Déposant(s) :
-
LE VERGER DU MOULIN, Société à responsabilité limitée
730 Rue du Moulin Tampon
42120 PERREUX FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
Classes 29 30 31
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées, confitures ; &Elig ; Ufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; Glace à rafraîchir ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Graines [semences] ; Animaux vivants ; Fruits et légumes frais ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; Aliments pour les animaux, malt
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Renouvellement sans limitation | 26/12/2022 | 2023-11 | |
| Inscription (Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque) | 29/04/2013 | 2013-22 | |
| Renouvellement sans limitation | 12/04/2013 | 2013-25 | |
| Inscription (Transmission totale de propriété) | 30/01/2012 | 2012-09 | Intervenant anonymisé |
| Enregistrement avec modification | 12/09/2003 | 2003-37 | |
| Publication | 16/05/2003 | 2003-20 |