AUCHAN

Marque

Numéro d'enregistrement : 3386906
Type : Marque mixte
Marque déposée le 19/10/2005 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • GROUPE AUCHAN, société anonyme
    40 avenue de Flandre
    59170 CROIX FR

Mandataires(s) :

  • LLR, Société à responsabilité limitée
    11 boulevard de Sébastopol
    75001 PARIS FR

Produits et services

Classes 29 28 26 25 24 23 22 21 20 19 18 30 17 15 14 13 12 11 10 9 8 7 6 5 4 16 31 32 33 45 44 43 42 41 40 39 38 37 36 35 34 3 2 27 1

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; Produits pour la conservation des fleurs ; Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; Détartrants autres qu'à usage domestique ; Résines artificielles à l'état brut ; Matières plastiques à l'état brut ; Engrais pour les terres ; Préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; Terre pour la culture, terreau ; Compositions extinctrices ; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Matières tannantes ; Adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; Colles (apprêts) ; Colles pour l'industrie et pour papiers peints ; Dissolvants pour vernis ; Pâte de bois ; Papier pour la photographie ; Additifs chimiques pour carburants ; Antigels ; Liquides pour freins ; Produits pour économiser les combustibles ; Eau distillée ; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; Compositions pour la réparation des pneumatiques ; Eau oxygénée ; Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; Enduits (peintures) ; Encres d'imprimerie ; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; Diluants et liants pour couleurs ; Matières tinctoriales ; Colorants pour aliments ; Teintures pour chaussures ; Mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; Résines naturelles à l'état brut ; Mastic de vitrier ; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Produits pour enlever la peinture ; Détartrants à usage domestique ; Eau de javel ; Détachants ; Produits pour faire briller les feuilles ; Assouplisseurs ; Colorants pour la lessive ; Cires à parquets ; Cirages ; Décapants ; Liquide pour lave-glaces ; Papier émeri ; Produits pour l'enlèvement de la rouille ; Savons ; Produits de parfumerie, eaux de toilette ; Huiles essentielles ; Désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; Cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Teintures pour cheveux ; Shampooings ; Dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; Dépilatoires ; Produits de maquillage et de démaquillage ; Produits de rasage ; Savons à barbe ; Lotions après-rasage ; Produits de toilette ; Laits et huiles de toilette ; Pierres à adoucir ; Préparations cosmétiques pour l'amincissement ; Préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; Motifs décoratifs à usage cosmétique ; Préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; Bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; Cils et ongles postiches ; Encens ; Pots-pourris odorants ; Ouate à usage cosmétique ; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; Produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; Shampooings pour animaux de compagnie ; Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; Carburants ; Additifs non chimiques pour carburants ; Matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; Bougies parfumées ; Allume-feu, briquettes combustibles ; Alcool à brûler ; Gaz d'éclairage ; Charbon de bois (combustible) ; Graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; Préparations médicales pour l'amincissement ; Infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; Préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; Aliments et farines lactées pour bébés ; Emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Antiseptiques ; Désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; Produits anti-insectes ; Insecticides ; Insectifuges ; Fongicides, herbicides ; Produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; Produits pour laver les animaux ; Produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; Coton antiseptique, coton hydrophile ; Bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; Tampons pour la menstruation ; Coussinets d'allaitement ; Produits pour la stérilisation ; Adhésifs pour prothèses dentaires ; Désodorisants autres qu'à usage personnel ; Produits pour la purification de l'air ; Solutions pour verres de contact ; Métaux communs et leurs alliages ; Matériaux de constructions métalliques ; Constructions transportables métalliques ; Constructions non transportables métalliques ; Matériaux métalliques pour les voies ferrées ; Conduites d'eau métalliques ; Échafaudages métalliques ; Cloisons et clôtures métalliques ; Coffres-forts ; Câbles et fils métalliques non-électriques ; Serrurerie métallique non électrique ; Quincaillerie métallique ; Manches d'outils métalliques ; Articles de clouterie ; Tuyaux métalliques ; Coffres-forts ; Récipients d'emballage métalliques ; Boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; Feuilles d'aluminium ; Patères métalliques pour vêtements ; Piquets de tente métalliques ; Manches à balais métalliques ; Bandes à lier métalliques ; Capsules et fermetures de bouteille métalliques ; Chaînes métalliques ; Charnières métalliques ; Cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; Fenêtres et portes métalliques ; Chenets ; Clés ; Clochettes ; Boîte à lettres en métal, boîtes à outils vides en métal ; Fils à lier métalliques ; Fils d'antenne ; Distributeurs fixes de serviettes ; Échelles métalliques ; Enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; Plaques d'immatriculation métalliques ; Monuments funéraires métalliques ; Cabines de bains métalliques ; Sonnettes ; Minerais ; Pièges pour animaux ; Girouettes ; Objets d'art en métaux commun ; Machines-outils ; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; Alternateurs ; Économiseurs de carburants pour moteurs ; Carburateurs ; Accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Crics (machines) ; Perceuses à main électriques ; Pompes à air comprimé ; Lames (parties de machines) ; Couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; Pistolets à colle électriques ; Pistolets pour la peinture ; Chalumeaux et fers à souder à gaz ; Machines à imprimer ; Tondeuses (machines) ; Tondeuses à gazon (machines) ; Dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; Machines agricoles ; Couveuses pour les oeufs ; Appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; Machines et robots de cuisine électriques ; Appareils de lavage ; Installations de lavage pour véhicules ; Machines à laver le linge et la vaisselle ; Essoreuses ; Aspirateurs de poussière ; Sacs pour aspirateurs ; Cireuses à parquet électriques ; Cireuses pour chaussures électriques ; Machines et appareils électriques de nettoyage ; Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; Machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; Machines pour l'industrie textile ; Machines à coudre et à tricoter ; Appareils pour la reliure ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Coutellerie non électrique ; Fourchettes ; Cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; Armes blanches ; Ciseaux ; Cisailles ; Scies, tournevis, sécateurs, serpes ; Outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; Râteaux, pelles, pioches, pinces, marteaux, pierres à aiguiser, tondeuses à gazon (instruments à main) ; Appareils pour détruire les parasites des plantes ; Pulvérisateurs pour insecticides ; Outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; Ouvre-boîtes non électriques ; Rasoirs, lames de rasoirs ; Nécessaires de rasage ; Limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; Trousses de manucure ; Tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; Fers à friser ; Appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; Appareils et instruments d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, cache-prise ; Piles électriques ; Batteries d'allumage ; Accouplements électriques ; Appareils de soudure électriques ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrements magnétiques ; Disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; Lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; Caméras vidéo ; Bandes vidéo ; Télécopieurs ; Appareils téléphoniques ; Appareils de télévision, antennes ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; Guichets automatiques ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; Logiciels, disquettes souples ; Agendas électroniques ; Diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter ; Flashes (photographie) ; Films (pellicules) impressionnés ; Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; Cartouches de jeux vidéo ; Jumelles (optique), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Cartes magnétiques ; Cartes de crédit et de paiement ; Cartes cadeaux de paiement ; Cartes magnétiques d'identification ; Cartes de téléphone ; Fers à repasser électriques ; Boussoles ; Ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; Balances ; Casques de protection ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Filets de protection contre les accidents ; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Baromètres ; Alcoomètres ; Extincteurs ; Serrures électriques ; Sonnettes de portes, électriques ; Instruments d'alarme ; Alarmes contre le vol ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; Membres, yeux et dents artificiels ; Inhalateurs ; Articles et chaussures orthopédiques ; Matériel de suture ; Bandes élastiques, ceintures de grossesse ; Bas pour les varices ; Ceintures médicales, contraceptifs non chimiques ; Préservatifs ; Biberons, tétines ; Thermomètres à usage médical ; Alèses ; Draps pour incontinents ; Sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; Coupe-cors ; Stimulateurs cardiaques ; Mobilier spécial à usage médical ; Appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; Oreillers contre l'insomnie ; Prothèses capillaires ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; Installations sanitaires ; Cabines de douche ; Baignoires ; Appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; Capteurs solaires ; Hottes d'aération ; Dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; Armoires frigorifiques ; Autocuiseurs électriques ; Chauffe-biberons électriques ; Barbecues ; Glacières ; Cuisinières ; Congélateurs, réfrigérateurs ; Allume-gaz ; Grille-pain, cafetières et friteuses électriques ; Appareils à glace ; Chaufferettes ; Cheminées d'appartement ; Sèche-cheveux ; Installations de sauna, appareils à bronzer ; Ampoules et lampes électriques ; Phares et feux de véhicules ; Filtres pour l'eau potable ; Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Bateaux, canots ; Caravanes ; Motocyclettes, bicyclettes ; Chariots à bascule ; Camions ; Transporteurs aériens ; Parachutes ; Pontons ; Remorques (véhicules) ; Moteurs ; Amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; Pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; Indicateurs de direction pour véhicules ; Essuie-glace ; Rétroviseurs ; Chambres à air et clous pour pneumatiques ; Pneumatiques ; Appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; Béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette ; Voitures d'enfants ; Trotinettes ; Housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; Porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; Poussettes ; Antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; Chariots élévateurs, chariots de manutention ; Chariots à provision ; Charrettes de golf ; Brouettes ; Armes à feu ; Munitions et projectiles ; Explosifs ; Feux d'artifice ; Pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance-harpons ; Étuis pour fusils ; Armes de protection à base de gaz lacrymogène ; Sprays de défense personnelle ; Bandoulières pour armes, cartouchières ; Parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée) ; Fusées de signalisation ; Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; Articles de bijouterie ; Joaillerie, pierres précieuses ; Coffrets à bijoux en métaux précieux ; Horlogerie et instruments chronométriques ; Boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; Porte-clés de fantaisie ; Porte-monnaie en métaux précieux ; Montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; Boîtes en métaux précieux ; Bougeoirs en métaux précieux ; Cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; Boîtes et étuis à cigares et cigarettes en métaux précieux ; Monnaies ; Figurines (statuettes) en métaux précieux ; Objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; Barres et anneaux porte-serviettes en métaux précieux ; Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; Vaisselle en métaux précieux ; Instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; Boîtes à musique ; Chevalets pour instruments de musique ; Diapasons ; Étuis pour instruments de musique ; Papier ; Carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; Cartonnages ; Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Feuilles (papeterie) ; Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; Articles pour reliures, photographies, clichés ; Papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; Boîtes de peinture (matériel scolaire) ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Fournitures scolaires ; Agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; Crayons, porte-mine, gommes à effacer ; Enveloppes ; Classeurs ; Albums, livres, périodiques ; Almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; Calendriers ; Lithographies, gravures ; Peintures (tableaux) ; Affiches, cartes géographiques, journaux ; Bobines pour rubans encreurs ; Machines à cacheter ; Timbres-poste ; Distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; Serviettes à démaquiller en papier ; Couches-culottes en papier ou en cellulose ; Filtres à café en papier ; Décalcomanies ; Sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Sachets pour la cuisson par micro-ondes ; Enseignes en papier ou en carton ; Papier hygiénique ; Linge de table en papier ; Essuie-mains, mouchoirs en papier ; Cartes de vœux ; Cartes postales ; Patrons pour la couture ; Chapelets ; Globes terrestres ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; Garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; Bagues d'étanchéité ; Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; Tuyaux flexibles non métalliques ; Tuyaux d'arrosage ; Fibres de verre pour l'isolation ; Matières pour l'insonorisation ; Gants isolants ; Vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; Mastics pour joints ; Sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; Bouchons en caoutchouc ; Fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; Cuir et imitations du cuir ; Peaux d'animaux ; Malles, mallettes et valises ; Ombrelles, parapluies ; Parasols et cannes ; Fouets et sellerie ; Articles de bourrellerie ; Sacs à main ; Sacs de plage ; Sacs, trousses et coffres de voyage ; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; Nécessaires de cosmétiques ; Sacs et filets à provisions ; Sacs à dos ; Sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; Sacs à roulettes ; Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; Cartables, portefeuilles ; Porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; Serviettes (maroquinerie) ; Étuis pour clés (maroquinerie) ; Porte-monnaie non en métaux précieux ; Sacoches à outils (vides) ; Boîtes à chapeaux en cuir ; Sacoches et écharpes pour porter les enfants ; Colliers et habits pour animaux ; Matériaux de construction non métalliques ; Ciment, béton, enduits, plâtre, pierre ; Bois de construction, de placage ; Boiseries ; Contre-plaqué ; Enduits, lames de parquets ; Plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; Briques, vitres ; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; Revêtements (construction) ; Carrelages non métalliques ; Cheminées non métalliques ; Échafaudages, escaliers non métalliques ; Fenêtres et portes non métalliques ; Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; Piscines ; Cabines de bain non métalliques ; Conduites d'eau non métalliques ; Tuyaux de drainage non métalliques ; Constructions transportables non métalliques ; Constructions non transportables non métalliques ; Aquariums (constructions) ; Monuments non métalliques ; Colonnes d'affichage non métalliques ; Meubles ; Présentoirs ; Glaces (miroirs) ; Cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ; Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; Coquillages (coquilles) ; Niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; Tableaux d'affichage ; Établis ; Métiers à broder ; Plaques d'immatriculation non métalliques ; Enseignes en bois ou en matières plastiques ; Serrurerie non métallique et non électrique ; Distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; Parcs pour bébés, berceaux ; Trotteurs pour enfants ; Caillebotis non métalliques ; Matériel de couchage à l'exception du linge ; Sacs de couchage pour le camping ; Coussins, oreillers, sommiers, matelas ; Cintres et housses à vêtements ; Anneaux, tringles et crochets de rideaux ; Poignées de portes non métalliques ; Casiers à bouteilles ; Bouchons de bouteille ; Manches à balais non étalliques ; Bustes pour tailleurs ; Échelles en bois ou en matières plastiques ; Charnières, chevilles non métalliques ; Décorations en matières plastiques pour aliments ; Stores d'intérieur à lamelles ; Cercueils ; Mannequins ; Éventails ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; Balais, cuvettes ; Matériaux pour la brosserie ; Matériel de nettoyage, paille de fer ; Gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; Batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; Vaisselle non en métaux précieux ; Vases non en métaux précieux ; Nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; Vaisselle jetable ; Tire-bouchons ; Ouvre-bouteilles ; Boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; Barres et anneaux porte-serviettes non en métaux précieux ; Distributeurs de savon, de papier hygiénique ; Porte-rouleaux pour papier hygiénique ; Pots de chambre ; Étendoirs à linge ; Pinces à linge ; Poubelles ; Planches à repasser et housses pour planches à repasser ; Sacs isothermes ; Pièges à insectes ; Pots à fleurs ; Cache-pot en papier ; Bacs de propreté pour animaux ; Bacs à litière ; Cages à oiseaux ; Peignes pour animaux ; Instruments d'arrosage ; Gants de jardinage ; Blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; Boîtes à savon ; Cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; Pulvérisateurs de parfums ; Cure-dents ; Baignoires portatives pour bébés ; Tirelires non métalliques ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; Ficelles ; Tentes ; Bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; Voiles (gréements) ; Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; Matières textiles fibreuses brutes ; Filets ; Filets de pêche, hamacs ; Fils à lier non métalliques ; Fils à usage textile ; Laine filée ; Fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; Tissus ; Tissus adhésifs collables à chaud ; Tissus d'ameublement ; Linge de lit et de maison ; Linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; Draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Serviettes de table et de toilette en matières textiles ; Tapis de billard ; Tentures murales en matières textiles ; Rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; Nappes, toiles cirées (nappes) ; Sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; Serviettes à démaquiller en matières textiles ; Moustiquaires ; Linge de ménage ; Étiquettes en tissu ; Housses de protection pour meubles ; Stores en matières textiles ; Mouchoirs de poche (en matières textiles) ; Vêtements ; Tricots ; Lingerie de corps ; Sous-vêtements ; Pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; Chemises, layettes, couches en matières textiles, couche culottes ; Cravates, foulards, écharpes ; Ceintures, gants (habillement) ; Bretelles ; Chapellerie, chapeaux, casquettes ; Articles chaussants ; Chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; Chaussures de plage, de ski ; Chaussures de sport ; Caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; Masques pour dormir ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; Passementerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; Boutons-pression ; Fleurs et fruits artificiels ; Épinglettes ; Agrafes et attaches pour vêtements ; Boucles (accessoires d'habillement) ; Badges ornementaux ; Ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; Articles décoratifs pour la chevelure ; Bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; Perruques ; Colifichets ; Fermetures à glissière ; Lacets de chaussures ; Boucles de chaussures ; Attaches de bretelles ; Fermoirs de ceintures ; Rubans élastiques ; Jabots (dentelles) ; Pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; Paillettes pour vêtements ; Boîtes à couture ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; Revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; Tentures murales non en matières textiles ; Tapis pour automobiles ; Descentes de bain (tapis) ; Tapis de gymnastique ; Tapis antiglissants ; Gazon artificiel ; Jeux, jouets ; Jeux de construction ; Jeux de société ; Poupées ; Figurines (jouets) ; Peluches (jouets) ; Marionnettes ; Toupies (jouets) ; Billes et jetons pour jeux ; Véhicules (jouets) ; Trottinettes ; Attrapes (farces) ; Bonbons à pétard ; Décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; Objets de cotillon, masques de carnaval ; Cerfs-volants ; Cartes à jouer ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; Raquettes ; Boules, ballons et balles de jeu ; Skis et fixations de ski ; Palmes pour nageurs ; Patins à roulettes ; Planches pour le surfing ; Armes d'escrime ; Matériel de tir à l'arc ; Gants de boxe, de base-ball, de golf ; Cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; Engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; Jouets pour animaux domestiques ; Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande ; Charcuterie ; Croquettes alimentaires ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Pulpes et salades de fruits ; Salades de légumes ; Conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; Confitures, marmelades, compotes ; Pollen préparé pour l'alimentation ; Extraits d'algues à usage alimentaire ; Graines de soja conservées à usage alimentaire ; Protéines pour l'alimentation humaine ; Consommés, potages, soupes ; Jus végétaux pour la cuisine ; Oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles ; Préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; Plats cuisinés à base des produits précités ; Café, thé, cacao, chocolat ; Préparations végétales remplaçant le café ; Succédanés du café ; Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; Infusions non médicinales ; Sucre, édulcorants naturels ; Glucose à usage alimentaire ; Riz, tapioca, sagou ; Pâtes alimentaires, semoule ; Farines et préparations faites de céréales ; Flocons de céréales ; Pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; Glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; Anis ; Anis étoilé ; Extrait de malt pour l'alimentation ; Aromates autres que les huiles essentielles ; Préparations aromatiques à usage alimentaire ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel ; Moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; Ketchup ; Mayonnaises ; Assaisonnements ; Algues (condiments) ; Épices ; Glace à rafraîchir ; Plats cuisinés à base des produits précités ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; Graines (semences) ; Gazon naturel ; Fruits et légumes frais ; Algues pour l'alimentation humaine ; Champignons frais ; Herbes potagères fraîches ; Crustacés vivants ; Oeufs de poisson ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; Arbres de Noël ; Aliments pour les animaux ; Produits pour litière ; Malt, appâts pour la pêche (vivants) ; Animaux vivants ; Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Jus de tomates ; Jus végétaux ; Sirops pour boissons ; Préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; Pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; Essences pour la préparation des boissons ; Préparations pour faire des liqueurs ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, whisky ; Tabac ; Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; Allumettes, briquets pour fumeurs ; Boîtes à cigares et à cigarettes, cendriers non en métaux précieux ; Coupe-cigares ; Papier à cigarettes ; Pipes ; Cure-pipes ; Publicité ; Publication de textes publicitaires ; Location de matériel publicitaire ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Location d'espaces publicitaires ; Affichage ; Agences de publicité ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; Gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; Aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; Consultation professionnelle d'affaires ; Direction professionnelle des affaires artistiques ; Établissement de déclarations fiscales ; Travaux de bureau, services de secrétariat ; Comptabilité ; Location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; Location de distributeurs automatiques ; Services d'abonnement à des journaux ; Services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; À un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; Services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; Agences d'import-export ; Agences d'information commerciale ; Analyse du prix de revient ; Étude de marchés ; Recherches de marchés ; Sondages d'opinion ; Services de comparaison de prix ; Établissement de statistiques ; Relations publiques ; Ventes aux enchères ; Décoration de vitrines, démonstration de produits ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Traitement administratif des commandes d'achat ; Organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; Gérance administrative d'hôtels ; Gestion de fichiers informatiques ; Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; Recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Recrutement de personnel ; Consultation pour les questions de personnel ; Sélection du personnel par des procédés psychotechniques ; Services de vente au détail, en vrac, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet des produits précités ; Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; Assurances ; Assurances contre les accidents et l'incendie ; Assurance sur la vie ; Caisses de prévoyance ; Affaires financières, bancaires et monétaires ; Banque directe (home-banking) ; Gérance de portefeuille ; Recouvrement de créances ; Agences de crédit ; Crédit-bail ; Services de financement et de prêt ; Services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; Émission de coupons de réduction ; Opérations de change ; Émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; Vérification des chèques ; Dépôt en coffres-forts ; Courtage en bourse ; Constitution et investissement de capitaux ; Analyse financière ; Estimations fiscales ; Consultation en matière financière et en matière d'assurances ; Collectes de bienfaisance ; Affaires immobilières ; Agences immobilières ; Gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; Recouvrement de loyers ; Location d'exploitations agricoles ; Établissement de baux ; Expertise immobilière ; Estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; Estimation numismatique ; Parrainage financier ; Construction ; Construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; Informations en matière de construction et de réparation ; Nettoyage de bâtiments ; Démolition de constructions ; Services d'isolation (construction) ; Destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; Dératisation, désinfection ; Réparation d'appareils photographiques ; Réparation de serrures ; Installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; Équipement de cuisines ; Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; Location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; Services d'enneigement artificiel ; Blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; Réparation de costumes, de vêtements ; Horlogerie (entretien et réparation) ; Travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; Maçonnerie ; Nettoyage de vitres ; Travaux d'ébénisterie (réparation) ; Peinture ou réparation d'enseignes ; Aiguisage de couteaux ; Rechapage de pneus ; Vulcanisation de pneus (réparation) ; Ramonage de cheminées ; Exploitation de carrières ; Stations-service ; Entretien, réparation et lavage de véhicules ; Assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; Télécommunications ; Informations en matières de télécommunications ; Agences d'informations (nouvelles) ; Agences de presse ; Communications radiophoniques, télégraphiques ; Diffusion de programmes de télision ; Émissions radiophoniques et télévisées ; Communications et services téléphoniques ; Communications et services télégraphiques ; Location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; Radiotéléphonie mobile ; Transmission de messages ; Transmission de télécopies ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Communications par réseau de fibres optiques ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; Messagerie électronique ou télématique ; Communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; Fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de téléconférences ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; Fourniture d'accès à des bases de données ; Fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; Services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; Service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; Services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; Services de téléconférences ; Transport de personnes ou de marchandises ; Entreposage de marchandises ; Affranchissement du courrier ; Emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; Distribution (livraison) de produits ; Affrètement ; Courtage maritime ; Remorquage ; Adduction d'eau ; Transport en bateau ; Transports aériens ; Services de taxis ; Services de chauffeurs ; Transport en ambulance ; Organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; Réservation de places de voyage ; Accompagnement de voyageurs ; Location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; Transport de valeurs ; Assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; Déménagement de mobilier ; Distribution de journaux ; Informations en matière de transport ; Informations en matière de voyages ; Informations en matière de trafic ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Traitement des matériaux ; Traitement des métaux ; Abrasion ; Brasage, chromage, coulage des métaux, décapage, dorure, étamage, fraisage, galvanisation, gravure, laminage, rabotage, raffinage, sciage, soudure ; Traitement de l'eau ; Traitement du papier ; Désodorisation et purification de l'air ; Assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; Production d'énergie ; Travaux de forge ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Traitement des déchets (transformation) ; Incinération d'ordures ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Tri de déchets et de matières de récupération (transformation) ; Abattage d'animaux ; Traitement du pétrole ; Travaux sur bois ; Abattage et débitage du bois ; Travaux sur céramique ; Travaux de sellerie ; Pressurage de fruits ; Fumage d'aliments ; Meunerie ; Vinification ; Conservation des aliments et des boissons ; Congélation de mets ; Développement de pellicules photographiques et tirage de photographies ; Impression de dessins ; Imprimerie ; Impression lithographique ; Impression en offset ; Photocomposition ; Photogravure ; Sérigraphie ; Montage de bandes vidéo ; Encadrement d'œuvres d'art ; Retouche de vêtements ; Couture ; Broderie ; Services de teinturerie ; Traitement de tissus ; Découpage d'étoffes ; Teinture du cuir, de chaussures ; Travaux de peausserie ; Taxidermie ; Reliure de documents ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Services d'un mécanicien-dentiste ; Services de copie de clés ; Location de machines à tricoter, de générateurs ; Education ; Services d'institutions d'enseignements, académies (éducation) ; Enseignement par correspondance ; Formation ; Formation pratique (démonstration) ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; Pensionnats ; Divertissement ; Services de musées (présentation, expositions) ; Parcs d'attractions ; Exploitation de jardins zoologiques ; Cirques ; Dressage d'animaux ; Services de casinos (jeux) ; Exploitation de salles de jeux ; Activités sportives ; Clubs de santé (mise en forme physique) ; Culture physique ; Exploitation d'installations sportives ; Location de courts de tennis ; Exploitation de parcours de golf ; Organisation de compétitions sportives ; Camps (stages) de perfectionnement sportif ; Services de camps de vacances (divertissement) ; Services de clubs (divertissement ou éducation) ; Activités culturelles ; Édition de livres, de revues ; Publication de textes autres que publicitaires ; Prêts de livres ; Micro-édition ; Services de bibliothèques itinérantes ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; Services de discothèques ; Services d'orchestre ; Services de composition musicale ; Organisation de bals ; Production de spectacles, de films ; Rédaction de scénarios ; Agences de modèles pour artistes ; Services d'artistes de spectacles ; Exploitation de salles de cinéma ; Studios de cinéma ; Mise à disposition d'équipements de karaoké ; Planification de réceptions (divertissement) ; Location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; Location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de billeterie (divertissement) ; Organisation de loteries ; Informations en matière d'éducation ou de divertissement ; Divertissements radiophonique et télévisé ; Montage de programmes radiophonique et de télévision ; Services d'imagerie numérique ; Photographie ; Reportages photographiques ; Services de reporters ; Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Microfilmage ; Interprétation du langage gestuel ; Services de traduction ; Analyses chimiques ; Recherches en bactériologie ; Services de chimie ; Recherches en chimie ; Recherches biologiques ; Recherches techniques ; Recherches en physique ; Recherches en mécanique ; Recherches géologiques ; Recherches en cosmétologie ; Exploration sous-marine ; Contrôle de qualité ; Essais de matériaux ; Essais de textiles ; Expertises (travaux d'ingénieurs) ; Ingénierie ; Étude de projets techniques ; Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; Expertises de gisements pétrolifères ; Contrôle de puits de pétrole ; Prospection de pétrole ; Expertises géologiques ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Programmation pour ordinateurs ; Conception de systèmes informatiques ; Élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; Location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; Consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; Consultation technique en matière d'informatique ; Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; Reconstitution de bases de données ; Création et entretien de sites Web pour des tiers ; Location de serveurs Web ; Hébergement de sites informatiques (sites Web) ; Enregistrement de noms de domaine ; Duplication de programmes informatiques ; Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Établissement de plans pour la construction ; Architecture, décoration intérieure ; Arpentage ; Levés de terrain ; Étalonnage (mesurage) ; Planification en matière d'urbanisme ; Conseils en construction ; Consultation sur la protection de l'environnement ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; Services d'informations météorologiques ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services de dessinateurs pour emballages ; Services de dessinateurs de mode ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Dessin industriel ; Stylisme (esthétique industrielle) ; Gérance de droits d'auteurs ; Concession de licences de propriété industrielle ; Services juridiques ; Services de contentieux ; Services d'arbitrage ; Recherches légales ou judiciaires ; Authentification d'oeuvres d'art ; Restauration (repas) ; Restaurants libre-service ; Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; Services de bars, cafés et restaurants ; Cafétérias, cantines ; Services de traiteurs ; Hébergement temporaire ; Agences de logement (hôtels, pensions) ; Services hôteliers ; Services de motels ; Services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; Services de camps de vacances (hébergement) ; Maisons de vacances ; Exploitation de terrains de camping ; Crèches d'enfants ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; Location de constructions transportables ; Location de logements temporaires ; Location de salles de réunions ; Location de tentes ; Maisons de repos et de convalescence ; Cliniques ; Services hospitaliers ; Services de santé ; Soins médicaux ; Dispensaires ; Hospices (maisons d'assistance) ; Chiropractie ; Physiothérapie ; Sanatoriums ; Maisons médicalisées ; Services de banques de sang ; Services de gardes-malades ; Consultation en matière de pharmacie ; Chirurgie esthétique ; Implantation de cheveux ; Aide à l'accouchement ; Services de fécondation in vitro ; Services d'insémination artificielle ; Services d'aromathérapie ; Désintoxication des toxicomanes ; Tatouage ; Salons de beauté, services de manucure ; Salons de coiffure ; Implantation de cheveux ; Soins d'hygiène et de beauté, massages ; Bains publics à des fins d'hygiène ; Bains turcs ; Mise à disposition de saunas, de solariums ; Services de stations thermales ; Locations d'installations sanitaires ; Services d'opticiens ; Art dentaire ; Services d'un psychologue ; Services vétérinaires ; Toilettage d'animaux ; Pansage d'animaux ; Élevage d'animaux ; Services d'agriculture ; Destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Destruction des mauvaises herbes ; Épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; Services de jardiniers-paysagistes ; Services de pépiniéristes ; Horticulture ; Jardinage ; Entretien de pelouses ; Confection, composition florale (art floral) ; Chirurgie des arbres ; Location de matériel pour exploitations agricoles ; Accompagnement en société (personnes de compagnie) ; Services d'agences d'adoption ; Clubs de rencontres ; Agences matrimoniales ; Organisation de réunions religieuses ; Protection civile ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Agences de détectives ; Enquêtes sur personnes portées disparues ; Protection rapprochée (escorte) ; Consultation en matière de sécurité ; Services d'extinction de feu ; Location d'extincteurs ; Ouverture de serrures ; Établissement d'horoscopes ; Location de vêtements, de costumes, de tenues de soirée ; Pompes funèbres ; Enterrement ; Services de crémation ; Garde d'enfants à domicile ; Gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; Services d'un bureau des objets trouvés

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique) 09/06/2021 BOPI 2021-27 ELO, Société anonyme à conseil d'administration
Inscription (Constitution de mandataire) 30/12/2020 BOPI 2021-04 LLR, Société à responsabilité limitée
Inscription (Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle) 12/09/2019 BOPI 2019-41 Intervenant anonymisé
Inscription (Concession de licence) 01/07/2019 BOPI 2019-31 Intervenant anonymisé
Inscription (Changement de nom, de dénomination) 20/04/2016 BOPI 2016-20 Intervenant anonymisé
Inscription (Changement de forme juridique) 22/12/2015 BOPI 2016-03 Intervenant anonymisé
Renouvellement sans limitation 26/10/2015 BOPI 2016-06
Inscription (Concession de licence) 13/10/2011 BOPI 2011-45 Intervenant anonymisé
Inscription (Concession de licence) 25/10/2010 BOPI 2010-47 Intervenant anonymisé
Enregistrement avec modification 31/03/2006 BOPI 2006-13
Publication 25/11/2005 BOPI 2005-47