Marque figurative n°3614430

Marque

Numéro d'enregistrement : 3614430
Type : Marque figurative
Marque déposée le 28/11/2008 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • ZV HOLDING, Société à responsabilité limitée
    11 Avenue d'Iéna
    75116 PARIS FR
  • Déposant anonymisé

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classes 3 9 18 25

Savons  ; Parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampoings ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images  ; Disques acoustiques, disques compacts audio et/ou vidéo, cassettes audio et/ou vidéo, Cédéroms, disques vidéo digitaux  ; Disques durs  ; Lecteurs MP3  ; Appareils, instruments et équipements photographiques  ; Téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques  ; Accessoires pour téléphones et combinés téléphoniques à savoir : coques, étuis, lanières, parures, décorations  ; Lunettes (optique)  ; Articles de lunetterie  ; Étuis à lunettes ; Malles et valises  ; Parapluies  ; Cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-documents, sacs d'écolier, mallettes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage (maroquinerie), coffres de voyage ; Vêtements, chaussures, chapellerie

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Errata sur les inscriptions 22/01/2028 BOPI 2022-24
Inscription (Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum) 16/05/2022 BOPI 2022-24 ZV HOLDING, SASU
Inscription (Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services) 21/07/2020 BOPI 2020-34 Z&V, Société par actions simplifiée
Inscription (Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle) 28/03/2019 BOPI 2019-17
Inscription (Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle) 14/02/2019 BOPI 2019-11
Renouvellement avec limitation 22/11/2018 BOPI 2019-14
Renouvellement avec limitation 22/11/2018 BOPI 2019-15
Inscription (Concession de licence) 01/06/2017 BOPI 2017-26 Intervenant anonymisé
Inscription (Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires) 02/09/2014 BOPI 2014-40 Intervenant anonymisé
Inscription (Résiliation de licence) 11/06/2013 BOPI 2013-28
Inscription (Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits) 12/09/2012 BOPI 2012-41 Intervenant anonymisé
Inscription (Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination) 09/08/2010 BOPI 2010-36 Intervenant anonymisé
Inscription (Acte modifiant le droit attaché à une marque) 25/01/2010 BOPI 2010-08
Inscription (Concession de licence) 29/12/2009 BOPI 2010-04 Intervenant anonymisé
Inscription (Concession de licence) 23/11/2009 BOPI 2009-52 Intervenant anonymisé
Inscription (Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits) 18/11/2009 BOPI 2009-51 Intervenant anonymisé
Enregistrement sans modification 30/04/2009 BOPI 2009-18
Publication 02/01/2009 BOPI 2009-01