PDBF

Marque

Numéro d'enregistrement : 3680821
Type : Marque verbale
Marque déposée le 02/10/2009 à I.N.P.I. LYON
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • NOVELIS PAE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
    725 rue Aristide Berges
    38340 VOREPPE FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 40 Traitement de métaux liquides
Classe 11 Appareils de chauffage et de refroidissement pour le traitement des métaux liquides ; Filtres [parties d'installations industrielles] destinés à retenir les impuretés des métaux liquides
Classe 7 Machines et machines-outils pour le traitement des métaux liquides ; Filtres [parties de machines] destinés à retenir les impuretés des métaux liquides dégazés ; Appareils de dégazage et de filtrage de métaux liquides

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Constitution de gage) 09/06/2021 BOPI 2021-27 Intervenant anonymisé
Inscription (Constitution de gage) 25/06/2020 BOPI 2020-30 Intervenant anonymisé
Renouvellement sans limitation 01/10/2019 BOPI 2020-03
Inscription (Constitution de gage) 09/05/2019 BOPI 2019-24 Intervenant anonymisé
Inscription (Radiation de gage) 02/02/2017 BOPI 2017-10 Intervenant anonymisé
Inscription (Radiation de gage) 02/02/2017 BOPI 2017-10 Intervenant anonymisé
Inscription (Constitution de gage) 02/02/2017 BOPI 2017-10 Intervenant anonymisé
Inscription (Constitution de gage) 30/06/2015 BOPI 2015-31
Inscription (Constitution de gage) 12/06/2015 BOPI 2015-29
Inscription (Gage constitué) 24/10/2014 BOPI 2014-48
Inscription (Gage constitué) 05/06/2013 BOPI 2013-28
Inscription (Gage constitué) 21/04/2011 BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification 12/03/2010 BOPI 2010-10
Publication 06/11/2009 BOPI 2009-45