A AGRICULTURES & TERRITOIRES

Marque

Numéro d'enregistrement : 3766097
Type : Marque mixte
Marque déposée le 13/09/2010 à INPI PARIS
Statut : Marque expirée

Déposant(s) :

  • Assemblée Permanente des Chambres d'agriculture – APCA, EPA
    9 Avenue George V
    75008 PARIS FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 44 Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste
Classe 43 Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux
Classe 42 Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Études de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme (esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art
Classe 41 Éducation ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition
Classe 35 Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Locations d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques
Classe 16 Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ; Papier ; Carton ; Boîtes en carton ou en papier ; Affiches ; Albums ; Cartes ; Livres ; Journaux ; Prospectus ; Brochures ; Calendrier ; Instruments d'écriture ; Objets d'art gravés ou lithographiés ; Tableaux (peintures) encadrés ou non ; Aquarelles ; Patrons pour la couture ; Dessins ; Instruments de dessin ; Mouchoirs de poche en papier ; Serviettes de toilette en papier ; Linge de table en papier ; Papier hygiénique ; Couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques
Classe 9 Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disquettes souples ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; Caisses enregistreuses ; Machines à calculer ; Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Extincteurs ; Logiciels de jeux ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Périphériques d'ordinateurs ; Batteries électriques ; Détecteurs ; Fils électriques ; Relais électriques ; Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Lunettes (optique) ; Articles de lunetterie ; Étuis à lunettes ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Bâches de sauvetage

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable) 15/06/2021 BOPI 2021-28
Enregistrement sans modification 28/01/2011 BOPI 2011-04
Publication 08/10/2010 BOPI 2010-40