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Marque

Numéro d'enregistrement : 3803509
Type : Marque verbale
Marque déposée le 04/02/2011 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • IGN, établissement public
    73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé
    FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 9 Supports d'enregistrement magnétiques, films vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; Logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; Systèmes d'informations géographiques
Classe 16 Cartes géographiques, dessins topographiques, compilations, recueils et collections sur support papier de cartes géographiques et topographiques
Classe 35 Publicité – reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques et d'images numériques cartographiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Classe 38 Télécommunications ; Communication par terminaux d'ordinateurs ; Service de transmission d'images cartographiques et d'informations géographiques contenues dans une base de données ; Fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique
Classe 41 Édition de cartes topographiques historiques, édition d'images numériques cartographiques ; Édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; Logiciels, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs exploitant ou diffusant l'information géographique ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Classe 42 Programmation pour ordinateurs ; Exploitation d'une base de données géographiques, topographiques à caractère historique ; Services d'études techniques portant sur l'identification d'anciens sites pour la prévention et la gestion des risques ; Services d'études d'aménagement du territoire ; Services d'études scientifiques et sociologiques (archéologie, généalogie…)

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée) 08/06/2021 BOPI 2021-27
Renouvellement sans limitation 04/02/2021 BOPI 2021-13
Inscription (Changement de dénomination) 27/02/2012 BOPI 2012-13 Intervenant anonymisé
Enregistrement sans modification 27/05/2011 BOPI 2011-21
Publication 25/02/2011 BOPI 2011-08