OCEAN MOBILITY

Marque

Numéro d'enregistrement : 3823221
Type : Marque verbale
Marque déposée le 11/04/2011 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • ORANGE BUSINESS SERVICES, Société anonyme
    1 Place des Droits de l'Homme
    93210 LA PLAINE SAINT- DENIS FR

Mandataires(s) :

  • NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra

Produits et services

Classe Description
Classe 38
Classe 42 Contrôle technique de véhicules automobiles : tous les services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation,  ; D'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipements, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles
Classe 9 Appareils et instruments scientifiques  ; (autres qu'à usage médical), de contrôle  ; (inspection), de secours (sauvetage)  ; Et d'enseignement  ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique  ; Appareils pour l'enregistrement, la  ; Transmission, la reproduction ou le  ; Traitement du son ou des images  ; Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs  ; Logiciels (programmes enregistrés)  ; Périphériques d'ordinateurs  ; Les équipements et tous les produits  ; Précités en ligne avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion  ; De flottes de véhicules  ; D'équipements, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles
Classe 35 Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires  ; Reproduction de documents  ; Tous les services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipements, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 08/04/2021 BOPI 2021-23
Inscription (Transmission totale de propriété) 12/03/2021 BOPI 2021-15 ORANGE BUSINESS SERVICES, Société anonyme
Errata de l'enregistrement 19/04/2013 BOPI 2013-16
Inscription (Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre) 16/04/2013 BOPI 2013-20
Inscription (Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI) 15/06/2012 BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification 10/02/2012 BOPI 2012-06
Inscription (Rejet partiel) 23/01/2012 BOPI 2012-08
Publication 06/05/2011 BOPI 2011-18