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Marque

Numéro d'enregistrement : 3830500
Type : Marque verbale
Marque déposée le 11/05/2011 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée
    16 place de l'Iris, Tour CB21
    92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX FR

Mandataires(s) :

  • S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène

Produits et services

Classe Description
Classe 40 Services de traitement de l'eau, de l'eau potable, services de purification de l'eau, services d'assainissement, services de dépollution, d'épuration des eaux usées, services de traitement des déchets, des ordures, des graisses industrielles (transformation), des boues et des cendres de stations d'épuration tant urbaines qu'industrielles, services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets, services de dépollution des sols, services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux ; Services de traitement et de conditionnement des eaux par des procédés et des produits physico-chimiques ; Exploitation technique pour le compte de tiers d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles, ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques résultant desdits traitements ; Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; Services de purification, et de régénération des déchets ; Services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; Services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; Services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques
Classe 41 Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, éducation, formation, location d'enregistrements sonores, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), production de films, production de films sur bandes vidéo ou sur disques numériques, publication de textes (autres que publicitaires), organisation de débats d'idées
Classe 42 Services de contrôle de qualité de l'eau ; Services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des ordures, des boues, des cendres, de la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherches en bactériologie, conseils et expertises dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, location d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; Services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances des procédés et des produits de traitement physico-chimiques des eaux ; Études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; Audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; Services de centres de recherches, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; Conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; Services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; Services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; Consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, d'industrialisation et de mise en valeur des ressources naturelles, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations d'urbanisme, d'industrialisation et d'exploitation ou de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 27/04/2021 BOPI 2021-23
Inscription (Changement de nom, de dénomination) 18/10/2016 BOPI 2016-46 SUEZ GROUPE
Enregistrement sans modification 09/09/2011 BOPI 2011-36
Publication 03/06/2011 BOPI 2011-22