SCOL'R

Marque

Numéro d'enregistrement : 3831339
Type : Marque verbale
Marque déposée le 13/05/2011 à DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • ILE-DE-FRANCE MOBILITES, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
    39B-41 Rue de Châteaudun
    75009 Paris FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 16 Cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport, titres forfaitaires de transports en commun, affiches, dépliants ; Ces produits étant en relation avec le transport en commun de personnes
Classe 39 Transport ; Transport en commun ; Transport de personnes, informations concernant le transport de personnes
Classe 9 Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes magnétiques électroniques, cartes à puces, cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de circulations sur les réseaux de transport en commun de personnes, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique ; Tous ces produits dans le domaine des transports

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement avec limitation 11/05/2021 BOPI 2021-27
Inscription (Concession de licence) 17/06/2013 BOPI 2013-29 Intervenant anonymisé
Inscription (Concession de licence) 03/06/2013 BOPI 2013-27 Intervenant anonymisé
Enregistrement sans modification 02/09/2011 BOPI 2011-35
Publication 03/06/2011 BOPI 2011-22