DEBRIS

Marque

Numéro d'enregistrement : 3864694
Type : Marque mixte
Marque déposée le 06/10/2011 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
    2 place Maurice Quentin
    75001 Paris FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs  ; Services d'analyses scientifiques et technologiques dans les domaines aéronautique et spatial  ; Services de recherches industrielles dans les domaines aéronautiques et spatial  ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes informatiques, reconstitution et maintenance de bases de données, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), programmation pour ordinateurs ; Services scientifiques et technologiques dans le domaine des études sur la fragmentation en rentrée atmosphérique, fragmentation en rentrée dans l'atmosphère ; Services d'informations techniques sur les logiciels et programmes d'ordinateur
Classe 41 Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enseignement ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; Publication électronique en ligne de données relatives aux études géo spatiales et aérospatiales
Classe 9 Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement  ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique  ; Instruments d'observation  ; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images  ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques  ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement  ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Enregistreurs à bande magnétique ; Unités à bande magnétique (informatique) ; Bandes (rubans) magnétiques ; Bandes vidéo ; Caméras ; Caméras vidéo ; Disques compacts (audio-vidéo) ; Disques optiques compacts ; Disques magnétiques ; Disques optiques ; Disques acoustiques ; Supports de données optiques ; Support de données magnétiques ; Supports d'enregistrement magnétiques ; Publications électroniques téléchargeables ; Emetteurs (télécommunication) ; Intermédiaires (photographie) ; Lecteurs de disques compacts ; Lecteurs optiques ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels (programmes enregistrés) d'extraction, d'analyse et de visualisation de données, notamment de données graphiques ; Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; Appareils de navigation par satellite ; Appareils de téléguidage ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils électriques de contrôle ; Appareils de mesure de précision ; Récepteurs de données satellitaires (audio et vidéo) ; Transmetteurs (télécommunication) ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur
Classe 38 Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, notamment d'images haute résolution et d'informations aérospatiales ; Transmission par satellites de messages et d'images, notamment d'images haute résolution et d'informations aérospatiales ; Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des bases de données d'images par satellites ; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet et fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet, exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données informatiques pour l'échange d'informations personnelles ou professionnelles
Classe 35 Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Services de stockage (saisie) de données sur un disque dur en vue de leur envoi vers des terminaux d'ordinateurs ; Recueil de données dans un fichier central, notamment recueil d'images générées par satellite, recueil d'images numériques haute résolution générées par satellites ; Vente au détail et en gros d'images générées par satellites, notamment images géographiques et géo spatiales, cartes géographiques et géo spatiales et fonds de cartes composés d'images générées par satellites ; Présentation en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques et géo spatiales ; Gestion de fichiers informatiques

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 05/10/2021 BOPI 2021-46
Enregistrement avec modification 27/01/2012 BOPI 2012-04
Publication 28/10/2011 BOPI 2011-43