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Marque

Numéro d'enregistrement : 3874366
Type : Marque verbale
Marque déposée le 16/11/2011 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION Société par actions simplifiée
    21 Avenue Camille Cavallier
    54700 Pont-à-Mousson FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 19 Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques
Classe 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints  ; Produits en matières plastiques mi-ouvrées  ; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler  ; Tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques  ; Joints
Classe 11 Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement ; Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons ; Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau ; Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau ; Robinets de réservoirs d'eau ; Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau ; Robinets d'arrêt ; Robinets de branchement ; Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau ; Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau
Classe 6 Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal  ; Tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal  ; Pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures  ; Couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'en-sembles en verre trempé ; Profilés divers pour le bâtiment

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Transmission totale de propriété) 09/11/2021 BOPI 2022-01 SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION
Renouvellement sans limitation 09/11/2021 BOPI 2022-03
Inscription (Changement d'adresse) 23/11/2015 BOPI 2015-52 Intervenant anonymisé
Enregistrement avec modification 04/05/2012 BOPI 2012-18
Publication 09/12/2011 BOPI 2011-49