NATURELLEMENT BASSIN

Marque

Numéro d'enregistrement : 3912810
Type : Marque verbale
Marque déposée le 11/04/2012 à INPI PARIS
Statut : Marque enregistrée

Déposant(s) :

  • SIBA, Etablissement public de coopération locale
    Villa Vincenette, 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002
    33311 ARCACHON CEDEX FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 35 Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers  ; Comptabilité  ; Bureaux de placement
Classe 16 Produits de l'imprimerie  ; Articles pour reliures  ; Photographies  ; Articles de papeterie  ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; Matériel pour les artistes  ; Pinceaux  ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; Caractères d'imprimerie  ; Clichés  ; Papier  ; Carton  ; Boîtes en carton ou en papier  ; Affiches  ; Albums  ; Cartes  ; Livres  ; Journaux  ; Prospectus  ; Brochures  ; Calendriers  ; Instruments d'écriture  ; Objets d'art gravés ou lithographiés  ; Tableaux (peintures) encadrés ou non  ; Aquarelles  ; Patrons pour la couture  ; Dessins  ; Instruments de dessin  ; Mouchoirs de poche en papier  ; Serviettes de toilette en papier  ; Linge de table en papier  ; Papier hygiénique  ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage  ; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques
Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie  ; Chemises  ; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir  ; Ceintures (habillement)  ; Foulards  ; Cravates  ; Bonneterie  ; Chaussettes  ; Chaussures de plage, de ski ou de sport  ; Sous-vêtements
Classe 44 Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture  ; Services médicaux  ; Services vétérinaires  ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux  ; Assistance médicale  ; Chirurgie esthétique  ; Services hospitaliers  ; Maisons médicalisées  ; Maisons de convalescence ou de repos  ; Services d'opticiens  ; Salons de beauté  ; Salons de coiffure  ; Toilettage d'animaux  ; Jardinage  ; Services de jardinier-paysagiste
Classe 43 Services de restauration (alimentation)  ; Hébergement temporaire  ; Services de bars  ; Services de traiteurs  ; Services hôteliers  ; Réservation de logements temporaires  ; Crèches d'enfants  ; Mise à disposition de terrains de camping  ; Maisons de retraite pour personnes âgées  ; Pensions pour animaux
Classe 41 Éducation  ; Formation  ; Divertissement  ; Activités sportives et culturelles  ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation  ; Recyclage professionnel  ; Mise à disposition d'installations de loisirs  ; Publication de livres  ; Prêts de livres  ; Production de films sur bandes vidéo  ; Location de films cinématographiques  ; Location d'enregistrements sonores  ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision  ; Location de décors de spectacles  ; Montage de bandes vidéo  ; Services de photographie  ; Organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès  ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; Réservation de places de spectacles  ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; Service de jeux d'argent  ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne  ; Micro-édition
Classe 40 Informations en matière de traitement de matériaux  ; Services de broderie  ; Purification de l'air  ; Production d'énergie  ; Tirage de photographies  ; Développement de pellicules photographiques  ; Sérigraphie  ; Services de photogravure  ; Traitement des déchets (transformation)  ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation)  ; Recyclage d'ordures et de déchets

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable) 17/06/2021 BOPI 2021-28
Enregistrement sans modification 03/08/2012 BOPI 2012-31
Publication 04/05/2012 BOPI 2012-18