Marque
Numéro d'enregistrement : 3915294
Type : Marque mixte
Marque déposée le 23/04/2012 à I.N.P.I. RENNES
Statut : Marque renouvelée
Déposant(s) :
-
ATLANTIC RECYCL AUTO, Société par actions simplifiée
parc d'activité des Bauches, rue des Tilleuls
44460 SAINT NICOLAS DE REDON FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
| Classe | Description |
| 6 | Pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, y compris pièces de carrosserie, comprenant : serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculations métalliques |
| 7 | Parties constitutives de moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres |
| 9 | Serrures électriques, indicateurs de vitesse |
| 11 | Dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage |
| 12 | Véhicules ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; Amortisseurs de suspensions pour véhicules ; Carrosseries ; Chaînes antidérapantes ; Châssis ou pare-chocs de véhicules ; Stores (pare-soleil) pour automobiles ; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; Véhicules électriques ; Caravanes ; Tracteurs ; Pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, y compris pièces de carrosserie |
| 20 | Serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculation non métalliques |
| 35 | Service d'approvisionnement (achat et distribution de produits et de services pour d'autres entreprises) à savoir de véhicules d'occasion et de pièces détachées d'occasion |
| 37 | Nettoyage ou entretien de véhicules ; Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Réparation de véhicules terrestres ; Services rendus à un franchisseur, à savoir transfert (mise à disposition de savoir faire, de connaissances ou d'expériences en matière de vente de véhicules d'occasion et de pièces détachées, de services et de prestations de réparation et d'entretien de véhicules) |
| 39 | Service de ramassage, de remorquage, de transport, d'entreposage de tous matériaux de récupération, de déchets et de rebuts, matières et liquides ; Regroupement de matière en provenance de déconstruction automobile avant recyclage |
| 40 | Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage d'ordures et de déchets ; Service de recyclage de traitement de matériaux : ferailles, métaux, alliages, verres, plastiques, caoutchoucs, matériaux composites ; Cassage, broyage, décomposage par tous procédés mécaniques pour transformation et récupération ; Déconstruction / démolition de véhicules automobiles |
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Renouvellement sans limitation | 21/04/2022 | 2022-27 | |
| Enregistrement avec modification | 12/10/2012 | 2012-41 | |
| Publication | 18/05/2012 | 2012-20 |