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Marque

Numéro d'enregistrement : 3921326
Type : Marque verbale
Marque déposée le 22/05/2012 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • SPM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée
    16 rue Isabelle Eberhardt
    31200 TOULOUSE FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 6 Constructions transportables métalliques  ; Matériaux de construction métalliques, notamment mains-courantes et pièces et parties constitutives de ces produits ; Dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, plaques et panneaux de protection, cornières de protection, garde-corps et barres d'appui, tous ces produits étant métalliques  ; Dispositifs métalliques de fixation de ces produits
Classe 19 Constructions transportables non métalliques  ; Matériaux de construction non métalliques, notamment mains-courantes et pièces et parties constitutives de tous ces produits ; Dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, plaques et panneaux de protection, cornières de protection, garde-corps et barres d'appui, tous ces produits étant non métalliques  ; Dispositifs non métalliques de fixation de ces produits
Classe 20 Dispositifs, à savoir : pièces décoratives non métalliques de fixation de mains-courantes et de protections murales

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 04/03/2022 BOPI 2022-19
Enregistrement avec modification 09/11/2012 BOPI 2012-45
Publication 15/06/2012 BOPI 2012-24