SBH

Marque

Numéro d'enregistrement : 3940727
Type : Marque verbale
Marque déposée le 16/08/2012 à DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • COLLECTIVITE TERRITORIALE DE SAINT-BARTHELEMY, Collectivité Territoriale
    Collectivité d'outre-mer, GUSTAVIA
    97133 SAINT-BARTHELEMY FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 1 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture  ; Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut  ; Engrais pour les terres  ; Compositions extinctrices  ; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux  ; Produits chimiques destinés à conserver les aliments  ; Matières tannantes  ; Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie  ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments  ; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire  ; Décolorants à usage industriel
Classe 2 Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois  ; Matières tinctoriales  ; Mordants  ; Résines naturelles à l'état brut  ; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes  ; Colorants pour aliments  ; Encres d'imprimerie  ; Encres pour la peausserie  ; Enduits (peintures)
Classe 3 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver  ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser  ; Savons  ; Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux  ; Dentifrices  ; Dépilatoires  ; Produits de démaquillage  ; Rouge à lèvres  ; Masques de beauté  ; Produits de rasage  ; Produits pour la conservation du cuir (cirages)  ; Crèmes pour le cuir
Classe 4 Huiles et graisses industrielles  ; Lubrifiants  ; Produits pour absorber, arroser, lier la poussière  ; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes  ; Bougies, mèches pour l'éclairage  ; Bois de feu  ; Gaz d'éclairage
Classe 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires  ; Produits hygiéniques pour la médecine  ; Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire  ; Aliments pour bébés  ; Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux  ; Emplâtres, matériel pour pansements  ; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires  ; Désinfectants  ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles  ; Fongicides, herbicides  ; Bains médicinaux  ; Bandes, culottes ou serviettes hygiéniques  ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique  ; Herbes médicinales  ; Tisanes  ; Parasiticides  ; Alliages de métaux précieux à usage dentaire
Classe 6 Métaux communs et leurs alliages  ; Matériaux de construction métalliques  ; Constructions transportables métalliques  ; Matériaux métalliques pour les voies ferrées  ; Câbles et fils métalliques non électriques  ; Serrurerie et quincaillerie métalliques  ; Tuyaux métalliques  ; Coffres-forts  ; Minerais  ; Constructions métalliques  ; Échafaudages métalliques  ; Boîtes en métaux communs  ; Coffres métalliques  ; Récipients d'emballage en métal  ; Monuments métalliques  ; Objets d'art en métaux communs  ; Statues ou figurines (statuettes) en métaux communs  ; Plaques d'immatriculation métalliques
Classe 7 Machines-outils  ; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres)  ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)  ; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement  ; Couveuses pour les oeufs  ; Distributeurs automatiques  ; Machines agricoles  ; Machines d'aspiration à usage industriel  ; Machines à travailler le bois  ; Manipulateurs industriels (machines)  ; Machines d'emballage ou d'empaquetage  ; Pompes (machines)  ; Perceuses à main électriques  ; Tondeuses (machines)  ; Bouldozeurs  ; Broyeurs (machines)  ; Centrifugeuses (machines)  ; Ascenseurs  ; Machines à coudre, à tricoter  ; Repasseuses  ; Machine à laver  ; Machines de cuisine électriques  ; Machine à trier pour l'industrie  ; Scies (machines)  ; Robots (machines)  ; Machines à imprimer  ; Foreuses  ; Élévateurs  ; Couteaux électriques
Classe 8 Outils et instruments à main entraînés manuellement  ; Coutellerie, fourchettes et cuillers  ; Armes blanches  ; Rasoirs  ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie  ; Outils à main actionnés manuellement  ; Tondeuses (instruments à la main)
Classe 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement  ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique  ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images  ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques  ; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques  ; Mécanismes pour appareils à pré-paiement  ; Caisses enregistreuses  ; Machines à calculer  ; Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs  ; Extincteurs  ; Logiciels de jeux  ; Logiciels (programmes enregistrés)  ; Périphériques d'ordinateurs  ; Batteries électriques  ; Détecteurs  ; Fils électriques  ; Relais électriques  ; Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée  ; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu  ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents  ; Lunettes (optique)  ; Articles de lunetterie  ; Étuis à lunettes  ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical  ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur  ; Bâches de sauvetage
Classe 10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels  ; Articles orthopédiques  ; Matériel de suture  ; Bas pour les varices  ; Biberons  ; Tétines de biberons  ; Vêtements spéciaux pour salles d'opération  ; Appareils de massage  ; Appareils pour massages esthétiques  ; Prothèses  ; Implants artificiels  ; Fauteuils à usage médical ou dentaire  ; Draps chirurgicaux  ; Bassins hygiéniques ou à usage médical  ; Mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques
Classe 11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires  ; Appareils ou installations de climatisation  ; Congélateurs  ; Lampes de poche  ; Cafetières électriques  ; Cuisinières  ; Appareils d'éclairage pour véhicules  ; Installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules  ; Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau  ; Stérilisateurs
Classe 12 Véhicules  ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau  ; Moteurs pour véhicules terrestres  ; Amortisseurs de suspensions pour véhicules  ; Carrosseries  ; Chaînes antidérapantes  ; Châssis ou pare-chocs de véhicules  ; Stores (pare-soleil) pour automobiles  ; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules  ; Véhicules électriques  ; Caravanes  ; Tracteurs  ; Vélomoteurs  ; Cycles  ; Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles  ; Poussettes  ; Chariots de manutention
Classe 13 Armes à feu  ; Munitions et projectiles  ; Explosifs  ; Feux d'artifices  ; Produits pyrotechniques  ; Pétards  ; Étuis pour fusils  ; Fusées de signalisation
Classe 14 Joaillerie  ; Bijouterie, pierres précieuses  ; Horlogerie et instruments chronométriques  ; Métaux précieux et leurs alliages  ; Objets d'art en métaux précieux  ; Coffrets à bijoux  ; Boîtes en métaux précieux  ; Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre  ; Porte-clefs de fantaisie  ; Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux  ; Étuis ou écrins pour l'horlogerie  ; Médailles
Classe 15 Instruments de musique  ; Instruments de musique électroniques  ; Pupitres à musique  ; Étuis pour instruments de musique
Classe 16 Produits de l'imprimerie  ; Articles pour reliures  ; Photographies  ; Articles de papeterie  ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; Matériel pour les artistes  ; Pinceaux  ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; Caractères d'imprimerie  ; Clichés  ; Papier  ; Carton  ; Boîtes en carton ou en papier  ; Affiches  ; Albums  ; Cartes  ; Livres  ; Journaux  ; Prospectus  ; Brochures  ; Calendriers  ; Instruments d'écriture  ; Objets d'art gravés ou lithographiés  ; Tableaux (peintures) encadrés ou non  ; Aquarelles  ; Patrons pour la couture  ; Dessins  ; Instruments de dessin  ; Mouchoirs de poche en papier  ; Serviettes de toilette en papier  ; Linge de table en papier  ; Papier hygiénique  ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage  ; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques
Classe 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica  ; Produits en matières plastiques mi-ouvrées  ; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler  ; Tuyaux flexibles non métalliques  ; Bouchons en caoutchouc  ; Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques  ; Feuilles en matières plastiques à usage agricole  ; Feuilles métalliques isolantes  ; Gants, rubans, tissus ou vernis isolants  ; Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis)  ; Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage  ; Fibres ou laine de verre pour l'isolation
Classe 18 Cuir et imitations du cuir  ; Peaux d'animaux  ; Malles et valises  ; Parapluies, parasols et cannes  ; Fouets et sellerie  ; Portefeuilles  ; Porte-monnaie  ; Sacs à main, à dos, à roulettes  ; Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers  ; Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette  ; Colliers ou habits pour animaux  ; Filets ou sacs à provisions
Classe 19 Matériaux de construction non métalliques  ; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction  ; Asphalte, poix et bitume  ; Constructions transportables non métalliques  ; Monuments non métalliques  ; Constructions non métalliques  ; Échafaudages non métalliques  ; Verre de construction  ; Verre isolant (construction)  ; Béton  ; Ciment  ; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre  ; Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre  ; Vitraux  ; Bois de construction  ; Bois façonnés
Classe 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres  ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques  ; Cintres pour vêtements  ; Commodes  ; Coussins  ; Étagères  ; Récipients d'emballage en matières plastiques  ; Fauteuils  ; Sièges  ; Literie (à l'exception du linge de lit)  ; Matelas  ; Vaisseliers  ; Boîtes en bois ou en matières plastiques
Classe 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine  ; Peignes et éponges  ; Brosses (à l'exception des pinceaux)  ; Matériaux pour la brosserie  ; Instruments de nettoyage actionnés manuellement  ; Paille de fer  ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)  ; Porcelaines  ; Faïence  ; Bouteilles  ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre  ; Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre  ; Ustensiles ou nécessaires de toilette  ; Poubelles  ; Verres (récipients)  ; Vaisselle
Classe 22 Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement)  ; Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques)  ; Matières textiles fibreuses brutes  ; Câbles non métalliques  ; Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques  ; Fibres textiles  ; Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac  ; Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage
Classe 23 Fils à usage textile  ; Fils élastiques à usage textile  ; Fils de caoutchouc à usage textile  ; Fils de verre à usage textile  ; Laine filée  ; Soie filée
Classe 24 Tissus  ; Couvertures de lit  ; Tissus à usage textile  ; Tissus élastiques  ; Velours  ; Linge de lit  ; Linge de maison  ; Linge de table non en papier  ; Linge de bain (à l'exception de l'habillement)
Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie  ; Chemises  ; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir  ; Ceintures (habillement)  ; Fourrures (vêtements)  ; Gants (habillement)  ; Foulards  ; Cravates  ; Bonneterie  ; Chaussettes  ; Chaussons  ; Chaussures de plage, de ski ou de sport  ; Sous-vêtements
Classe 26 Dentelles et broderies, rubans et lacets  ; Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles  ; Fleurs artificielles  ; Articles de mercerie (à l'exception des fils)  ; Passementerie  ; Perruques  ; Attaches ou fermetures pour vêtements  ; Articles décoratifs pour la chevelure
Classe 27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols  ; Tentures murales non en matières textiles  ; Carpettes  ; Papiers peints  ; Tapis de gymnastique  ; Tapis pour automobiles  ; Gazon artificiel
Classe 28 Jeux, jouets  ; Décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries  ; Arbres de Noël en matières synthétiques  ; Appareils de culture physique ou de gymnastique  ; Attirail de pêche  ; Balles ou ballons de jeu  ; Tables, queues ou billes de billard  ; Jeux de cartes ou de table  ; Patins à glace ou à roulettes  ; Trottinettes  ; Planches à voile ou pour le surf  ; Raquettes  ; Raquettes à neige  ; Skis  ; Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)
Classe 29 Viande, poisson, volaille et gibier  ; Extraits de viande  ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits  ; Gelées, confitures, compotes  ; Oeufs, lait et produits laitiers  ; Huiles et graisses comestibles  ; Graisses alimentaires  ; Beurre  ; Charcuterie  ; Salaisons  ; Crustacés (non vivants)  ; Conserves de viande ou de poisson  ; Fromages  ; Boissons lactées où le lait prédomine
Classe 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café  ; Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles  ; Miel, sirop de mélasse  ; Levure, poudre pour faire lever  ; Sel, moutarde  ; Vinaigre, sauces (condiments)  ; Épices  ; Glace à rafraîchir  ; Sandwiches, pizzas  ; Crêpes (alimentation)  ; Biscuiterie  ; Gâteaux  ; Biscottes  ; Sucreries  ; Chocolat  ; Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé
Classe 31 Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés  ; Animaux vivants  ; Fruits et légumes frais  ; Semences (graines), plantes et fleurs naturelles  ; Aliments pour les animaux  ; Malt  ; Gazon naturel  ; Crustacés vivants  ; Appâts vivants pour la pêche  ; Céréales en grains non travaillés  ; Arbustes  ; Plantes  ; Plants  ; Arbres (végétaux)  ; Agrumes  ; Bois bruts  ; Fourrages
Classe 32 Bières  ; Eaux minérales et gazeuses  ; Boissons à base de fruits et jus de fruits  ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons  ; Limonades  ; Nectars de fruit  ; Sodas  ; Apéritifs sans alcool
Classe 33 Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)  ; Cidres  ; Digestifs (alcools et liqueurs)  ; Vins  ; Spiritueux
Classe 34 Tabac  ; Articles pour fumeurs  ; Allumettes  ; Cigares  ; Cigarettes  ; Papier à cigarettes  ; Pipes  ; Briquets pour fumeurs  ; Boîtes ou étuis à cigares  ; Boîtes ou étuis à cigarettes  ; Cendriers pour fumeurs

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 30/06/2022 BOPI 2022-37
Inscription (Constitution de mandataire) 23/03/2020 BOPI 2020-17 Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Enregistrement sans modification 07/12/2012 BOPI 2012-49
Publication 07/09/2012 BOPI 2012-36