Marque
Numéro d'enregistrement : 3964189
Type : Marque verbale
Marque déposée le 27/11/2012 à I.N.P.I. LYON
Statut : Marque renouvelée
Déposant(s) :
-
DASSAULT AVIATION, Société anonyme
9 ROND POINT CHAMPS-ELYSEES-MARCEL DASSAULT
75008 PARIS FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
| Classe | Description |
| 6 | Figurines (statuettes) en métaux communs ; Tirelires métalliques |
| 8 | Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Coutellerie, fourchettes et cuillers ; Armes blanches ; Rasoirs |
| 9 | Programmes d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques et électroniques pour la navigation aérienne ; Calculettes électroniques ; Lunettes (optiques) ; Articles de lunetterie ; Étuis à lunettes ; Cartes magnétiques et cartes à mémoire servant de cartes de fidélité ; Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts audio-vidéo, DVD, bandes vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques optiques-compacts, dessins animés, diapositives, disques magnétiques, disquette souples, supports d'enregistrements sonores, pellicules impressionnés, circuits imprimés, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques téléchargeables ; Aimants décoratifs ; Logiciels de jeux ; Logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; Cartouches de jeux vidéo ; Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; Sabliers ; Étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; Cordonnets et nécessaires mains-libres pour téléphones mobiles ; Chargeurs de batteries pour téléphones mobiles ; Stations d'accueil ; Oreillettes à connexion sans fil ; Lecteurs de cartes mémoire ; Lecteurs de mémoire flash ; Alimentations portatives à savoir batteries pour téléphones mobiles ; Breloques pour téléphones ; Bus série universel (USB) ; Dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables ; Appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; Bases de données électroniques en matière d'équilibrage dans le domaine holographique, biomagnétique, bioénergétique, du bio champ enregistrées sur des supports informatiques ; Dispositifs de stockage de données ; Tapis de souris |
| 14 | Joaillerie ; Bijouterie ; Pierres précieuses ; Horlogerie et instruments chronométriques ; Montres, réveils, chronomètres ; Métaux précieux et leurs alliages ; Objets d'art en métaux précieux ; Boîtiers, bracelets, chaînes ou verres de montre ; Étuis ou écrins pour l'horlogerie ; Coffrets à bijoux en métaux précieux ; Étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; Pièces de monnaie et médailles ; Porte-clés de fantaisie ; Porte-clés tours de cou ; Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux |
| 16 | Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliure ; Photographies ; Cadres et albums de photographies ; Articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ; Papier ; Carton ; Boîtes en carton ou en papier ; Affiches ; Albums ; Cartes ; Cartes de visite ; Cartes de fidélisation non magnétiques ; Fanions en papier ; Revues et magazines spécialisés dans le domaine aéronautique ; Livres ; Journaux ; Prospectus ; Brochures ; Calendriers ; Agendas ; Conférenciers ; Imprimés et périodiques ; Hologrammes imprimés ; Instruments d'écriture ; Stylos, crayons ; Objets d'art gravés ou lithographiés ; Tableaux (peintures) encadrés ou non ; Aquarelles ; Patrons pour la couture ; Dessins ; Instruments de dessin ; Mouchoirs de poche en papier ; Serviettes de toilette en papier ; Linge de table en papier ; Presse-papiers ; Maquettes d'architecture ; Papier hygiénique ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques |
| 18 | Cuir et imitations du cuir ; Peaux d'animaux ; Porte-documents, cartables, malles et valises ; Parapluies, parasols et cannes ; Fouets et sellerie ; Portefeuilles ; Porte-monnaie ; Sacs à main, à dos, à roulettes ; Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Colliers ou habits pour animaux ; Filets ou sacs à provisions ; Articles de bagagerie ; Pochettes de tours de cou (maroquinerie) |
| 20 | Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Figurines en cire ; Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ; Bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; Capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; Écrins non en métaux précieux ; Fermetures de bouteilles (non métalliques) ; Manches de couteaux (non métalliques) ; Pailles pour la dégustation des boissons ; Plateaux de table ; Écriteaux en bois ou en matières plastiques ; Enseignes en bois ou en matières plastiques ; Sacs de couchage pour le camping ; Bouchons non métalliques ; Cintres pour vêtements ; Commodes ; Coussins ; Étagères ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Fauteuils ; Sièges ; Literie (à l'exception du linge de lit) ; Matelas ; Vaisseliers |
| 21 | Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; Peignes et éponges ; Brosses (à l'exception des pinceaux) ; Matériaux pour la brosserie ; Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Porcelaine ; Faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; Poubelles, verres (récipients) ; Vaisselle non en métaux précieux ; Tirelires non métalliques |
| 24 | Tissus ; Couvertures de lit ; Tissus à usage textile ; Tissus élastiques ; Velours ; Linge de lit ; Linge de maison ; Linge de table non en papier ; Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Fanions non en papier ; Plaids |
| 25 | Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; Blousons ; Coupe-vent ; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; Ceintures (habillement) ; Fourrures (vêtements) ; Gants (habillement) ; Foulards ; Tours-de-cou ; Cravates ; Bonneterie ; Casquettes ; Tee-shirts ; Chaussettes ; Chaussons ; Chaussures de plage, de ski ou de sport ; Sous-vêtements |
| 27 | Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; Tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; Papiers peints ; Tapis de gymnastique ; Tapis pour automobiles ; Gazon artificiel |
| 28 | Jouets ; Jeux de table ; Jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; Cartes à jouer ; Jeux de cartes ; Maquettes et modèles réduits d'avions et de véhicules aériens ; Peluches (jouets) ; Ballons de sport ; Mini-ballons de sport ; Boules à neige |
| 35 | Publicité ; Diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur Internet ou sur un réseau informatique mondial ; Services de marketing et services promotionnels, à savoir services de promotion des produits pour le compte des tiers ; Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; Relations publiques ; Gestion des affaires commerciales ; Gestion de fichiers informatiques ; Agences d'import-export ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Traitement administratif des commandes d'achat ; Gestion de listes de mariage et d'anniversaire ; Services de vente au détail, de vente par correspondance, par Internet et par tout moyen de communication de : figurines (statuettes) en métaux communs ; Tirelires métalliques ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Coutellerie, fourchettes et cuillers ; Armes blanches ; Rasoirs ; Programmes d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques et électroniques pour la navigation aérienne ; Calculettes électroniques ; Lunettes (optiques) ; Articles de lunetterie ; Étuis à lunettes ; Cartes magnétiques et cartes à mémoire servant de cartes de fidélité ; Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts audio-vidéo, DVD, bandes vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques optiques-compacts, dessins animés, diapositives, disques magnétiques, disquette souples, supports d'enregistrements sonores, pellicules impressionnés, circuits imprimés, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques téléchargeables ; Aimants décoratifs ; Logiciels de jeux ; Logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; Cartouches de jeux vidéo ; Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; Sabliers ; Étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; Cordonnets et nécessaires mains-libres pour téléphones mobiles ; Chargeurs de batteries pour téléphones mobiles ; Stations d'accueil ; Oreillettes à connexion sans fil ; Lecteurs de cartes mémoire ; Lecteurs de mémoire flash ; Alimentations portatives à savoir batteries pour téléphones mobiles ; Breloques pour téléphones ; Bus série universel (USB) ; Dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables ; Appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; Bases de données électroniques en matière d'équilibrage dans le domaine holographique, biomagnétique, bioénergétique, du bio champ enregistrées sur des supports informatiques ; Dispositifs de stockage de données ; Tapis de souris ; Joaillerie ; Bijouterie ; Pierres précieuses ; Horlogerie et instruments chronométriques ; Montres, réveils, chronomètres ; Métaux précieux et leurs alliages ; Objets d'art en métaux précieux ; Boîtiers, bracelets, chaînes ou verres de montre ; Étuis ou écrins pour l'horlogerie ; Coffrets à bijoux en métaux précieux ; Étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; Pièces de monnaie et médailles ; Porte-clés de fantaisie ; Porte-clés tours de cou ; Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliure ; Photographies ; Cadres et albums de photographies ; Articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ; Papier ; Carton ; Boîtes en carton ou en papier ; Affiches ; Albums ; Cartes ; Cartes de visite ; Cartes de fidélisation non magnétiques ; Fanions en papier ; Revues et magazines spécialisés dans le domaine aéronautique ; Livres ; Journaux ; Prospectus ; Brochures ; Calendriers ; Agendas ; Conférenciers ; Imprimés et périodiques ; Hologrammes imprimés ; Instruments d'écriture ; Stylos, crayons ; Objets d'art gravés ou lithographiés ; Tableaux (peintures) encadrés ou non ; Aquarelles ; Patrons pour la couture ; Dessins ; Instruments de dessin ; Mouchoirs de poche en papier ; Serviettes de toilette en papier ; Linge de table en papier ; Presse-papiers ; Maquettes d'architecture ; Papier hygiénique ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Cuir et imitations du cuir ; Peaux d'animaux ; Porte-documents, cartables, malles et valises ; Parapluies, parasols et cannes ; Fouets et sellerie ; Portefeuilles ; Porte-monnaie ; Sacs à main, à dos, à roulettes ; Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Colliers ou habits pour animaux ; Filets ou sacs à provisions ; Articles de bagagerie ; Pochettes de tours de cou (maroquinerie) ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Figurines en cire ; Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ; Bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; Capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; Écrins non en métaux précieux ; Fermetures de bouteilles (non métalliques) ; Manches de couteaux (non métalliques) ; Pailles pour la dégustation des boissons ; Plateaux de table ; Écriteaux en bois ou en matières plastiques ; Enseignes en bois ou en matières plastiques ; Sacs de couchage pour le camping ; Bouchons non métalliques ; Cintres pour vêtements ; Commodes ; Coussins ; Étagères ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Fauteuils ; Sièges ; Literie (à l'exception du linge de lit) ; Matelas ; Vaisseliers ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; Peignes et éponges ; Brosses (à l'exception des pinceaux) ; Matériaux pour la brosserie ; Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Porcelaine ; Faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; Poubelles, verres (récipients) ; Vaisselle non en métaux précieux ; Tirelires non métalliques ; Tissus ; Couvertures de lit ; Tissus à usage textile ; Tissus élastiques ; Velours ; Linge de lit ; Linge de maison ; Linge de table non en papier ; Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Fanions non en papier ; Plaids ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; Blousons ; Coupe-vent ; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; Ceintures (habillement) ; Fourrures (vêtements) ; Gants (habillement) ; Foulards ; Tours-de-cou ; Cravates ; Bonneterie ; Casquettes ; Tee-shirts ; Chaussettes ; Chaussons ; Chaussures de plage, de ski ou de sport ; Sous-vêtements ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; Tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; Papiers peints ; Tapis de gymnastique ; Tapis pour automobiles ; Gazon artificiel ; Jouets ; Jeux de table ; Jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; Cartes à jouer ; Jeux de cartes ; Maquettes et modèles réduits d'avions et de véhicules aériens ; Peluches (jouets) ; Ballons de sport ; Mini-ballons de sport ; Boules à neige ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; Services promotionnels attachés à un programme de fidélisation de clientèle matérialisé par une carte ; Service d'abonnements de journaux, d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité |
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Renouvellement sans limitation | 17/10/2022 | 2022-51 | |
| Enregistrement sans modification | 22/03/2013 | 2013-12 | |
| Publication | 21/12/2012 | 2012-51 |