Marque
Numéro d'enregistrement : 3971680
Type : Marque verbale
Marque déposée le 31/12/2012 à 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque renouvelée
Déposant(s) :
-
ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS, Société anonyme
RUE DE L'ABBE POPIELUSZKO
62970 COURCELLES-LES-LENS FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
| Classe | Description |
| 1 | Produits chimiques destinés à l'industrie notamment alimentaire, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture Engrais et fertilisants pour les terres ; Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Ferments à usage chimique ; Cultures de bactéries, de micro-organismes vivants autres qu'à usage médical ou vétérinaires ; Préparations de bactéries, de micro-organismes vivants autres qu'à usage médical ou vétérinaires |
| 3 | Savons ; Parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Cosmétiques pour animaux ; Compléments alimentaires à usage cosmétique, pour l'amincissement ou le bien |
| 5 | Farines de céréales et notamment d'orge, préparations à base de céréales et notamment d'orge ou d'extrait de céréales en particulier d'orge à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique ; Préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ; Produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; Préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; Additifs pour fourrage à usage médical ; Résidus du traitement des grains de céréales à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique ; Produits hygiéniques pour la médecine ; Substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; Aliments pour bébés ; Compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de cultures de bactéries et microorganismes vivants, de céréales, et notamment d'orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique ; Huiles essentielles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; Désinfectants ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; Fongicides, herbicides ; Cultures de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaires ; Préparations de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaires |
| 30 | Céréales, flocons de céréales, farines ; Riz, tapioca, sagou ; Préparations, et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Épices ; Infusions non médicinales ; Céréales et notamment orge égrugé ou mondé ; Essences pour l'alimentation ; A l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles |
| 31 | Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Graines [semences] ; Grains et céréales en grains non travaillés ; Animaux vivants ; Fruits et légumes frais ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; Aliments et notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; Levures pour animaux, malt ; Orge ; Fourrages ; Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail |
| 32 | Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons |
| 33 | Boissons alcooliques (à l'exception des bières) |
| 42 | Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques, services de recherches et de conception de produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; Services de recherches et analyses chimiques, biochimiques, biologiques, médicales et vétérinaires relatives à des produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; Recherche et développement de nouveaux produits destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; Etudes de projets techniques ; Contrôle de qualité ; Recherche en matière de protection de l'environnement |
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Renouvellement sans limitation | 31/12/2022 | 2023-11 | |
| Enregistrement sans modification | 03/05/2013 | 2013-18 | |
| Publication | 25/01/2013 | 2013-04 |