Marque figurative n°3981408

Marque

Numéro d'enregistrement : 3981408
Type : Marque figurative
Marque déposée le 08/02/2013 à INPI PARIS
Statut : Marque enregistrée

Déposant(s) :

  • FROMAGERIES BEL, Société anonyme
    16 boulevard Malesherbes
    75008 PARIS FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 6 Cache clés  ; Coffres forts  ; Objets d'art en métaux communs  ; Anneaux métalliques pour clefs  ; Clés  ; Cadenas  ; Girouettes  ; Sonnettes non électriques  ; Plaques décoratives, boîtes en métaux communs, coffres métalliques, jetons, fermetures de bouteilles, fermetures de récipients, fermetures pour sacs, capsules de bouteilles, butoirs, récipients d'emballage en métal, garnitures de meubles, garnitures de porte, plaques d'identité, statues ou figurines (statuettes) statuettes en métaux communs
Classe 8 Outils et instruments à main entraînés manuellement  ; Coutellerie, fourchettes et cuillers  ; Armes blanches  ; Rasoirs, ciseaux  ; Outils à main actionnés manuellement
Classe 9 Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement  ; Mécanismes pour appareils à prépaiement  ; Caisses enregistreuses  ; Machines à calculer  ; Supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audiovisuel) magnétiques, optiques, numériques, digitaux, audio, vidéo ou télématiques  ; Clés USB  ; Disques compacts audio et/ou vidéo, Cédéroms, compacts disques audio et/ou vidéo  ; Cartes mémoires  ; Cartes magnétiques  ; Disques acoustiques  ; Logiciels, progiciels  ; Dessins animés  ; Appareils de télécommunication  ; Appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux  ; Appareils téléphoniques  ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images  ; Appareils et équipement pour le traitement de l'information et des données  ; Baladeurs  ; Ordinateurs  ; Appareils et équipement pour les ordinateurs  ; Matériel de connexion d'un équipement informatique (modems)  ; Appareils et équipements informatiques, à savoir manettes de jeu, cartes mémoires, lecteurs de cartes mémoires, cartes vidéo, cartes son, cartes télévision, tablettes graphiques, stylets graveurs, souris et tapis de souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d'ordinateurs, écrans et claviers d'ordinateurs  ; Écrans de visualisation  ; Écrans vidéo  ; Écrans de projection  ; Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision  ; Appareils audiovisuels  ; Matériel de transmission de messages  ; Hauts parleurs  ; Appareils pour l'amplification des sons  ; Agendas électroniques  ; Nécessaires mains libres pour téléphones  ; Housses de protection pour téléphones mobiles, pour baladeurs, pour appareils et équipements informatiques et de téléphonie  ; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ou vidéo  ; Aimants  ; Badges, insignes et écussons aimantés  ; Magnets (aimants décoratifs)  ; Thermomètres non à usage médical  ; Sabliers  ; Articles de lunetterie  ; Lunettes  ; Lunettes de soleil, longues-vues, microscopes, loupes  ; Étuis à lunettes ou pour verres de contact  ; Lentilles de contact  ; Télescopes  ; Jumelles (optique)  ; Bouées de sauvetage  ; Ceintures de natation  ; Gilets de sauvetage  ; Masques de plongée  ; Masques de protection  ; Boussoles
Classe 14 Joaillerie  ; Bijouterie, pierres précieuses  ; Horlogerie et instruments chronométriques  ; Métaux précieux et leurs alliages ; Objets  ; D'art en métaux précieux  ; Coffrets à bijoux  ; Boîtes en métaux précieux  ; Assiettes en métaux précieux  ; Boîtiers, bracelets, chaînes  ; Porte-clefs de fantaisie  ; Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux  ; Étuis ou écrins pour l'horlogerie  ; Médailles
Classe 16 Produits de l'imprimerie  ; Articles pour reliures  ; Photographies  ; Articles de papeterie  ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; Matériel pour les artistes  ; Pinceaux  ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; Matériel  ; D'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; Caractères d'imprimerie  ; Clichés ; Papier  ; Carton  ; Boîtes en carton ou en papier  ; Affiches  ; Albums  ; Cartes  ; Livres  ; Revues  ; Journaux  ; Périodiques  ; Imprimés  ; Prospectus  ; Brochures  ; Catalogues  ; Affiches  ; Calendriers  ; Instruments d'écriture  ; Objets d'art gravés ou lithographiés  ; Tableaux (peintures) encadrés ou non  ; Aquarelles  ; Dessins  ; Instruments de dessin  ; Mouchoirs de poche en papier  ; Serviettes de toilette en papier  ; Linge de table en papier  ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage
Classe 18 Cuir et imitations du cuir  ; Peaux d'animaux  ; Malles et valises  ; Parapluies, parasols et cannes  ; Fouets et sellerie ; Portefeuilles  ; Porte-monnaie  ; Sacs  ; Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette  ; Colliers ou habits pour animaux  ; Filets à provisions  ; Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures)
Classe 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,  ; Ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques  ; Cintres pour vêtements  ; Commodes  ; Coussins  ; Étagères  ; Récipients d'emballage en matières plastiques  ; Fauteuils  ; Sièges  ; Vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques  ; Tables de bistrot  ; Dessertes
Classe 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine  ; Peignes et éponges  ; Brosses (à l'exception des pinceaux)  ; Matériaux pour  ; La brosserie  ; Instruments de nettoyage actionnés manuellement  ; Paille de fer  ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de  ; Construction)  ; Porcelaines  ; Faïence ; Bouteilles  ; Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; Statues ou figurines  ; (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; Ustensiles ou nécessaires de toilette  ; Poubelles  ; Verres (récipients)  ; Vaisselle
Classe 24 Tissus  ; Couvertures de lit ; Tissus à usage textile  ; Tissus élastiques  ; Velours  ; Linge de lit  ; Linge de maison  ; Linge de table non en papier  ; Linge de bain (à l'exception de l'habillement)  ; Serviettes de toilette [en matières textiles], couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles
Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises  ; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir  ; Ceintures (habillement)  ; Fourrures  ; (vêtements)  ; Gants (habillement)  ; Foulards  ; Cravates  ; Bonneterie  ; Chaussettes  ; Chaussons  ; Chaussures de plage, de ski ou de sport,  ; Sous-vêtements
Classe 26 Dentelles et broderies, rubans et lacets  ; Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles  ; Fleurs artificielles  ; Dés à coudre  ; Badges ornementaux  ; Barrettes [pinces à cheveux]  ; Articles décoratifs pour la chevelure  ; Serre-tête  ; Rubans élastiques  ; Bandeaux pour les cheveux  ; Boîtes à couture  ; Boutons (accessoires pour vêtements)  ; Ornements de chapeaux non en métaux précieux  ; Attaches pour vêtements  ; Oripeaux [ornements de vêtements]  ; Pièces collables à chaud ou à coudre pour l'ornement d'articles textiles [mercerie]  ; Agrafes, crochets, lacets, oeillets, parures pour chaussures  ; Passementerie  ; Cosys pour théières  ; Dossards  ; Insignes non en métaux précieux  ; Articles de mercerie (à l'exception des fils)
Classe 27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; Tentures murales non en matières textiles ; Carpettes  ; Papiers peints  ; Tapis de gymnastique  ; Tapis pour automobiles
Classe 28 Jeux, jouets  ; Commandes pour consoles de jeu  ; Décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; Appareils de culture physique ou de gymnastique  ; Balles ou ballons de jeu  ; Tables, queues ou billes de billard  ; Jeux de cartes ou de table  ; Jeux de société  ; Puzzles  ; Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision  ; Cerfs-volants  ; Patins à glace ou à roulettes  ; Trottinettes  ; Planches à voile ou pour le surf  ; Raquettes  ; Raquettes à neige  ; Skis  ; Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)
Classe 29 OEufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum, levures lactiques et autres produits laitiers  ; Boissons à base de lait
Classe 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café  ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles  ; Miel, sirop de mélasse  ; Levure, poudre pour faire lever  ; Sel, moutarde  ; Vinaigre  ; Sauces (condiments)  ; Épices  ; Glaces à rafraîchir, bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé (glaces alimentaires)
Classe 32 Bières  ; Eaux minérales et gazeuses  ; Boissons à base de fruits et jus de fruits  ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades  ; Nectars de fruit  ; Sodas  ; Apéritifs sans alcool
Classe 41 Education  ; Formation  ; Divertissement  ; Activités culturelles ; Services de musées (présentation, expositions) ; Services de loisirs ; Organisation et conduite de conférences, congrès, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets ; Services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; Services de clubs (divertissement ou éducation) ; Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement ; Parcs d'attraction ; Services de jeux notamment proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; Production de films sur bandes vidéo ; Réservation d'entrées pour les musées ; Planification des réceptions (divertissement) ; Divertissement télévisé et radiophonique ; Montage de programmes télévisés et radiophoniques
Classe 43 Services de restauration (alimentation), services de bars, cafés  ; Restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide [snack-bars], restauration [repas], services de traiteurs  ; Restaurants libre-service

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Changement de nom, de dénomination) 07/10/2019 BOPI 2019-45 Intervenant anonymisé
Inscription (Changement d'adresse) 22/03/2016 BOPI 2016-16 Intervenant anonymisé
Enregistrement avec modification 09/08/2013 BOPI 2013-32
Publication 01/03/2013 BOPI 2013-09