Marque
Numéro d'enregistrement : 3987758
Type : Marque verbale
Marque déposée le 05/03/2013 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée
Déposant(s) :
-
AGRUMES, Exploitation agricole à responsabilité limitée
CHEMIN DE LAS FEYCHES
66500 EUS FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
| Classe | Description |
| 16 | Emballages en papier, carton, matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et feuilles en matières plastiques pour l'emballage ; Carton d'emballage ; Emballages en plastique à savoir, sacs, sachets, films et feuilles en matières plastiques ; Contenants d'emballage industriel en papier ; Feuilles de polypropylène pour l'emballage ; Feuilles de viscose pour l'emballage ; Papier d'emballage et de conditionnement ; Papier pour l'emballage d'aliments |
| 29 | Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes ; Conserves de fruits et légumes ; Fruits confits ; Fruits congelés ; Fruits conservés ; Fruits coupés ; Fruits cristallisés ; Fruits en bocal ; Fruits en boîte ; Fruits en conserve ; Fruits en tranches ; Fruits glacés ; Fruits marinés ; Fruits séchés ; Fruits secs ; Fruits transformés ; Gelées de fruits ; Pectine de fruits ; Pulpe de fruits ; Purée de fruits ; Salades de fruits ; Zestes de fruits |
| 31 | Fruits et légumes frais, agrumes ; Graines (semences) ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Semences (graines) ; Plantes et fleurs naturelles ; Céréales en grains non travaillés ; Arbustes ; Plantes ; Plants ; Arbres (végétaux) ; Agrumes ; Bois bruts ; Fourrages ; Tous ces produits appartenant au domaine de la culture d'agrumes et du développement de variétés (espèces) végétales d'agrumes |
| 44 | Service de pépiniéristes, services de pépiniéristes arboricoles, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste |
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Renouvellement avec limitation | 05/01/2023 | 2023-11 | |
| Inscription (Transmission totale de propriété) | 11/01/2019 | 2019-07 | Intervenant anonymisé |
| Inscription (Renonciation partielle) | 02/06/2014 | 2014-34 | |
| Enregistrement avec modification | 26/07/2013 | 2013-30 | |
| Publication | 29/03/2013 | 2013-13 |