Marque
Numéro d'enregistrement : 3989839
Type : Marque mixte
Marque déposée le 13/03/2013 à 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque renouvelée
Déposant(s) :
-
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique
12 rue Jean Rostand - Zone Industrielle Val de Caussels
81000 ALBI FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
| Classe | Description |
| 20 | Meubles ; Meubles de salle de bain, meubles de toilette, meubles de cuisine, parties de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine, en particulier sous-plans de toilette ou de cuisine, sous-vasques ; Portes, tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; Façades de meubles, d'éléments de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; Façades de portes de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; Pans de boiseries pour meubles et éléments de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; Garnitures non métalliques de meubles et d'éléments de meubles de salle de bain, de toilette ou de cuisine, en particulier garnitures non métalliques pour fixation |
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Renouvellement sans limitation | 27/12/2022 | 2023-11 | |
| Inscription (Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne) | 04/11/2014 | 2014-49 | |
| Enregistrement sans modification | 05/07/2013 | 2013-27 | |
| Publication | 05/04/2013 | 2013-14 |