LES HALLES D'ISIGNY

Marque

Numéro d'enregistrement : 3989982
Type : Marque verbale
Marque déposée le 11/03/2013 à I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole
    2 RUE DU DR BOUTROIS , 14230 ISIGNY-SUR-MER
    FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 16 Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), papier d'emballage ; Sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériels pour les artistes ; Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ; Livres, livres de recettes, livres dans le domaine culinaire, fiches de recettes ; Brochures ; Catalogues ; Affiches ; Cartes postales ; Prospectus ; Journaux ; Calendriers ; Mouchoirs de poche en papier ; Serviettes en papier ; Set de tables en papier, aquarelles, crayons ; Fournitures et instruments pour le dessin ; Fanions en papier, figurines (statuettes en papier mâché) ; Fournitures scolaires ; Gommes à effacer, gravures ; Images ; Lithographies, livres ; Serre-livres ; Répertoires ; Stylos ; Pochoirs
Classe 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; Brosses (à l'exception des pinceaux) ; Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux ; Verres (récipients), boites de rangement en verre, boites à thé, à savon, à biscuits, en verre, à casse-croûte, boites en métal pour la distribution de serviettes, bonbonnières, boules à thé, bouteilles, ouvre-bouteille, brocs, brûle-parfums, chandeliers, cloches à beurre, cloches à fromage, porte-couteaux pour la table, corbeilles à usage domestique, dessous de carafes non en papier et autres que du linge de table, dessous de plats (ustensiles de table), distributeurs de savon, moules à gâteaux, gobelets, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, peignes, statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre
Classe 24 Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Linge de lit ; Linge de maison ; Linge de table (en matières textiles) ; Serviettes de toilette (en matières textiles) ; Rideaux en matières textiles ; Couvertures de lit et de table ; Fanions non en papier ; Toiles cirées ; Tissus à usage textile
Classe 29 Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, confits, cristallisés, séchés et cuits, noix de coco séchée, dattes, écorces (zestes) de fruits, en-cas à base de fruits, fèves conservées, fruits conservés dans l'alcool, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, graines de soja conservées à usage alimentaire, graines préparées ; Conserves de fruits, de légumes, de poisson, de viande, mets à base de poisson, mousses de légumes, mousses de poisson ; Plats cuisinés et ou préparés à base de viande, de poisson, de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants, de fruits, de légumes ; Pâtés de viande ou de poisson ou de crustacés, ou de fruits de mer ; Amandes préparées, ail conservé, extraits d'algues à usage alimentaire, gelées, confitures, compotes, marmelades ; Huiles comestibles ; Beurre de cacao ; Bouillons, champignons conservés, charcuterie, consommés, cornichons, oignons conservés, huile d'olive comestible, olives conservées, produits de la pêche, pickles, poissons, poissons conservés, poisson saumuré, potages, salaisons, sardines, saucisses, saucissons, purée, jus de légumes et de fruits (jus végétaux pour la cuisine), truffes conservées, gelées de viande, volailles
Classe 30 Café, thé, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales ; Boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; Aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), aromates pour café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, chicorée, chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait ; Produits de cacao ; Pâtisseries et confiseries, bâtons de réglisse (confiserie), bonbons, fondants, gommes à mâcher, halvas, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, pâtes de fruits, pâtes (pâtisserie), pâtisserie, petit-four, petits-beurre, pralines, sucre, sucrerie, mélanges de produits gélifiés dragéifiés de confiserie ; Bonbons dragéifiés ; Bonbons à base de sucre ; Bonbons au miel ; Bonbons à base de menthe ; Bonbons acidulés ; Pastilles (confiserie) ; Pâtes et gommes à mâcher non à usage médical ; Caramels (bonbons) ; Confiseries à base d'amandes, d'arachides ; Pâte d'amande, sucre candi à usage alimentaire ; Édulcorants naturels ; Aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, gruau d'avoine, avoine mondée, pain azyme, barres de céréales, biscottes, biscuiterie, biscuits, farines, brioches, en-cas à base de céréales, préparation faites de céréales, flocons de céréales séchées, chapelure, corn flakes, crêpes, pain d'épices, gâteaux, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), pâte pour gâteaux, gaufre, glaçages pour gâteaux, macarons, farine de maïs, maïs grillé et éclaté (pop-corn), mets à base de farine, mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses ; Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; Glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, sorbets, yaourts glacés ; Pâtes alimentaires, condiments, algues (condiments), anis étoilé, aromates (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, vinaigre de bière, cannelle, sucre candi, câpres, cari, cary, sel de céleri, chow-chow, chutneys, clous de girofle, sel de cuisine, curcuma à usage alimentaire, curry, eau de mer pour la cuisine, édulcorants naturels, épices, essences pour l'alimentation (autres que les essences éthériques et les huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, mets à base de farines, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, farine de fèves, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, germes de blé pour l'alimentation humaine, gingembre, glucose à usage alimentaire, herbes potagères conservées, infusions non médicinales, jus de viande, ketchup, levain, levure, marinades, mayonnaise, mélasse, sirop de mélasse, moutarde, farine de moutarde, muesli, noix de muscade, nouilles, orge égrugé, farine d'orge, orge mondé, pain, piments (assaisonnements), pizzas, poivre, poudings, poudre à lever, poudre pour gâteaux, quatre-épices, quiches, ravioli, relish, safran (assaisonnements), sauces à salades, sauce piquante de soja, sauce tomate, sauces (condiments), sel de cuisine, sel pour conserver les aliments, semoule, semoule de maïs, sirop de mélasse, vanille, vanilline, vinaigres, coulis de fruits, crème anglaise, miel, gelée royale
Classe 35 Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Traitement administratif de commandes d'achats ; Travaux de bureau ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Présentation et regroupement de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication ; Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits précités ainsi que des produits cosmétiques, jeux, jouets, vêtements, chaussures et chapellerie, bijoux, porte-clés, badges, bagages, sacs d'écoliers, trousses d'écoliers, biberons ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Courrier publicitaire ; Décoration de vitrines ; Démonstration de produits ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; Émission de bons d'achat à buts promotionnels et publicitaires
Classe 41 Services de musées (présentation, exposition) ; Production, montage de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et sur l'Internet ; Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; Activités culturelles et sportives ; Édition et publication d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux ; Services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; Organisation de concours en matière de divertissement

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 08/02/2023 BOPI 2023-21
Inscription (Transmission totale de propriété) 24/09/2019 BOPI 2019-46 Intervenant anonymisé
Inscription (Rejet partiel) 22/09/2016 BOPI 2016-42
Enregistrement avec modification 31/07/2015 BOPI 2015-31
Inscription (Retrait partiel) 16/09/2013 BOPI 2013-42
Publication 05/04/2013 BOPI 2013-14