Marque
Numéro d'enregistrement : 3989983
Type : Marque mixte
Marque déposée le 11/03/2013 à I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Marque renouvelée
Déposant(s) :
-
ISIGNY SAINTE-MERE, Société coopérative agricole
2 RUE DU DR BOUTROIS , 14230 ISIGNY-SUR-MER
FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
| Classe | Description |
| 16 | Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), papier d'emballage ; Sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériels pour les artistes ; Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ; Livres, livres de recettes, livres dans le domaine culinaire, fiches de recettes ; Brochures ; Catalogues ; Affiches ; Cartes postales ; Prospectus ; Journaux ; Calendriers ; Mouchoirs de poche en papier ; Serviettes en papier ; Set de tables en papier, aquarelles, crayons ; Fournitures et instruments pour le dessin ; Fanions en papier, figurines (statuettes en papier mâché) ; Fournitures scolaires ; Gommes à effacer, gravures ; Images ; Lithographies, livres ; Serre-livres ; Répertoires ; Stylos ; Pochoirs |
| 29 | Viande (à l'exception de la viande de volaille et de la viande de porc), viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Normandie ”, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille de Normandie ” et gibier ; Extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, confits, cristallisés, séchés et cuits, noix de coco séchée, dattes, écorces (zestes) de fruits, en-cas à base de fruits, fèves conservées, fruits conservés dans l'alcool, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, graines de soja conservées à usage alimentaire, graines préparées ; Conserves de fruits, de légumes, de poisson, de viande, mets à base de poisson, mousses de légumes, mousses de poisson ; Plats cuisinés et ou préparés à base de viande, de poisson, de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants, de fruits, de légumes ; Pâtés de viande ou de poisson ou de crustacés, ou de fruits de mer ; Amandes préparées, ail conservé, extraits d'algues à usage alimentaire, gelées, confitures, compotes, marmelades ; Huiles comestibles ; Beurre de cacao ; Bouillons, champignons conservés, charcuterie, consommés, cornichons, oignons conservés, huile d'olive comestible, olives conservées, produits de la pêche, pickles, poissons, poissons conservés, poisson saumuré, potages, salaisons, sardines, saucisses, saucissons, purée, jus de légumes et de fruits (jus végétaux pour la cuisine), truffes conservées, gelées de viande, volailles |
| 30 | Café, thé, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales ; Boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; Aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), aromates pour café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, chicorée, chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait ; Produits de cacao ; Pâtisseries et confiseries, bâtons de réglisse (confiserie), bonbons, fondants, gommes à mâcher, halvas, bonbons à la menthe, menthe pour la confiserie, pâtes de fruits, pâtes (pâtisserie), pâtisserie, petit-four, petits-beurre, pralines, sucre, sucrerie, mélanges de produits gélifiés dragéifiés de confiserie ; Bonbons dragéifiés ; Bonbons à base de sucre ; Bonbons au miel ; Bonbons à base de menthe ; Bonbons acidulés ; Pastilles (confiserie) ; Pâtes et gommes à mâcher non à usage médical ; Caramels (bonbons) ; Confiseries à base d'amandes, d'arachides ; Pâte d'amande, sucre candi à usage alimentaire ; Édulcorants naturels ; Aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, gruau d'avoine, avoine mondée, pain azyme, barres de céréales, biscottes, biscuiterie, biscuits, farines, brioches, en-cas à base de céréales, préparation faites de céréales, flocons de céréales séchées, chapelure, corn flakes, crêpes, pain d'épices, gâteaux, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), pâte pour gâteaux, gaufre, glaçages pour gâteaux, macarons, farine de maïs, maïs grillé et éclaté (pop-corn), mets à base de farine, mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses ; Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; Glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, sorbets, yaourts glacés ; Pâtes alimentaires, condiments, algues (condiments), anis étoilé, aromates (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, vinaigre de bière, cannelle, sucre candi, câpres, cari, cary, sel de céleri, chow-chow, chutneys, clous de girofle, sel de cuisine, curcuma à usage alimentaire, curry, eau de mer pour la cuisine, édulcorants naturels, épices, essences pour l'alimentation (autres que les essences éthériques et les huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, mets à base de farines, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, farine de fèves, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, germes de blé pour l'alimentation humaine, gingembre, glucose à usage alimentaire, herbes potagères conservées, infusions non médicinales, jus de viande, ketchup, levain, levure, marinades, mayonnaise, mélasse, sirop de mélasse, moutarde, farine de moutarde, muesli, noix de muscade, nouilles, orge égrugé, farine d'orge, orge mondé, pain, piments (assaisonnements), pizzas, poivre, poudings, poudre à lever, poudre pour gâteaux, quatre-épices, quiches, ravioli, relish, safran (assaisonnements), sauces à salades, sauce piquante de soja, sauce tomate, sauces (condiments), sel de cuisine, sel pour conserver les aliments, semoule, semoule de maïs, sirop de mélasse, vanille, vanilline, vinaigres, coulis de fruits, crème anglaise, miel, gelée royale |
| 32 | Alcool (boissons sans alcool), alcool (extraits de fruits sans alcool), amandes (lait d'amandes) [boissons], apéritifs sans alcool, bière (moût de bière), bières, boissons à base de petit-lait, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], boissons (essences pour la préparation de boissons), boissons gazeuses (pastilles pour boissons gazeuses), boissons gazeuses (poudres pour boissons gazeuses), boissons isotoniques, boissons (préparations pour faire des boissons), boissons sans alcool, boissons sans alcool à base de miel, boissons sans alcool à l'aloe vera, boissons (sirops pour boissons), cocktails sans alcool, eau de Seltz, eaux [boissons], eaux de table, eaux gazeuses, eaux gazeuses (produits pour la fabrication des eaux gazeuses), eaux lithinées, eaux minérales [boissons], extraits de fruits sans alcool, fruits (boisson de fruits) sans alcool, fruits (extraits de fruits) sans alcool, fruits (jus de fruits), gazeuses (eaux gazeuses), gingembre (bière de gingembre), houblon (extraits de houblon) pour la fabrication de la bière, jus de fruits, jus de pommes, jus végétaux [boissons], kwas [boisson sans alcool], lait (boissons à base de petit lait), lait d'amandes [boissons], lait d'arachides [boisson sans alcool], limonades, limonades (sirops pour limonade) ; Liqueurs (préparations pour faire des liqueurs), lithinées (eaux lithinées), malt (bière de malt), malt (moût de malt), miel (boissons sans alcool à base de miel), minérales (eaux minérales) [boissons], nectars de fruits, orgeat, pommes (jus de pommes), raison (moût de raisin), sirops pour boisons, sodas, sorbets [boissons], tomates (jus de tomates) [boissons] |
| 33 | Boissons alcoolisées bénéficiant de l'appellation d'origine “ Pommeau de Normandie ”, cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Normandie ou Cidre Normand ”, eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eaux-de-vie de cidre de Normandie ” et “ Eaux-de-vie de poire de Normandie ” |
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Renouvellement sans limitation | 08/02/2023 | 2023-21 | |
| Inscription (Transmission totale de propriété) | 24/09/2019 | 2019-46 | Intervenant anonymisé |
| Inscription (Rejet partiel) | 22/09/2016 | 2016-42 | |
| Enregistrement avec modification | 31/07/2015 | 2015-31 | |
| Inscription (Retrait partiel) | 16/09/2013 | 2013-42 | |
| Publication | 05/04/2013 | 2013-14 |