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Marque

Numéro d'enregistrement : 3997986
Type : Marque mixte
Marque déposée le 12/04/2013 à 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque enregistrée

Déposant(s) :

  • CHAPITRE.COM, SAS
    123 boulevard de Grenelle
    75015 PARIS FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 9 Appareils et instrument pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son et des images ; Supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son et des images  ; Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs  ; Programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques  ; Publications électroniques (téléchargeables)
Classe 16 Papier, carton (pour la papèterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, papèterie, adhésifs (matières collantes) pour la papèterie  ; Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (sauf meubles)  ; Matériel d'instruction, d'enseignement (sauf appareils)  ; Livres, albums, bloc notes, agendas, carnets pense-bête, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, dossiers classeurs  ; Articles, machines pour reliure  ; Photographies, clichés  ; Caractères d'imprimerie  ; Sachets, feuilles d'emballage en papier ou en plastique
Classe 35 Services de publicité et d'affaire, diffusion et distribution de matériels publicitaires (imprimés, prospectus, échantillons)  ; Services d'abonnement de journaux, reproduction de documents  ; Exploitation de base de données commerciales, publicitaires, gestion de fichiers informatiques, recueils de données sur le fichier central  ; Location d'espace publicitaire sur des réseaux informatiques, télématiques électroniques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Organisation d'exposition à but commercial ou publicitaire
Classe 38 Services de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques sur réseaux informatiques, sur terminaux, périphériques d'ordinateur, équipements électroniques, numériques, par vidéographie interactive, par tout moyen téléinformatique  ; Agences de presse, d'informations  ; Diffusion, transmission d'informations notamment, en matière de services, loisirs, lecture, d'images, de messages assistés par ordinateur, de programmes de télévision ou multimédia (mise en forme informatique de textes, d'images, fixes ou animées, de sons musicaux), à usage interactif ou non, par tout moyen de communication destinés à l'information du public  ; Fourniture de forums de discussion sur Internet  ; Services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo
Classe 41 Services d'enseignement, d'éducation, de divertissement  ; Mise à disposition en ligne de livres ou publications électroniques, téléchargeable ou non  ; Édition et publication de livres, de lettres d'information, de journaux, de revues, de périodiques, de textes et d'illustrations non publicitaires  ; Édition, publication électronique de livres et de périodiques en ligne  ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de concours et de jeux à but culturel ou éducatif  ; Services de prêts, de journaux, de périodiques, de magazines, de revues, de livres, de bandes vidéos, de disques, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision  ; Réservation de places de spectacles  ; Informations en matière de divertissement, de lectures, livres, de toute publication
Classe 42 Programmation par ordinateur  ; Élaboration (conception) de logiciels  ; Services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté  ; Exploitation de services d'application contenant des logiciels, à savoir fourniture d'utilisation temporaire de logiciels permettant ou facilitant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blogs), l'affichage de liens, le partage et l'exploitation d'autres médias électroniques ou d'information sur les réseaux de communication  ; Services informatiques sous forme de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images données à savoir programmation pour ordinateurs  ; Conversion de données ou documents d'un support physique vers un support électronique
Classe 45 Fourniture d'accès à des réseaux informatiques pour faire des rencontres  ; Fourniture d'accès à des services sociaux en ligne à savoir services de réseaux sociaux notamment dans le domaine du loisir sur Internet

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Constitution de mandataire) 07/10/2022 BOPI 2022-45 Intervenant anonymisé
Enregistrement avec modification 08/11/2013 BOPI 2013-45
Publication 10/05/2013 BOPI 2013-19