DESIGN POTAGER

Marque

Numéro d'enregistrement : 4087909
Type : Marque verbale
Marque déposée le 30/04/2014 à INPI TOULOUSE
Statut : Marque enregistrée

Déposant(s) :

  • Sales Producteurs, SARL
    1900 chemin de la rivière
    66000 PERPIGNAN FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 31 Fruits et légumes frais  ; Légumineuses  ; Arbustes  ; Semences  ; Plants  ; Produits horticoles, agricoles et forestiers (ni préparés, ni transformés)  ; Graines (semences)  ; Germes [botanique]  ; Semis  ; Plantes et fleurs naturelles  ; Plants  ; Arbres (végétaux)  ; Agrumes  ; Bois bruts  ; Herbes potagères fraîches  ; Animaux vivants  ; Aliments pour les animaux  ; Malt  ; Gazon naturel  ; Crustacés vivants  ; Appâts vivants pour la pêche  ; Céréales en grains non travaillés  ; Plantes séchées pour la décoration  ; Fourrages
Classe 30 Herbes potagères conservées [assaisonnements]  ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café  ; Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles  ; Miel, sirop de mélasse  ; Levure, poudre pour faire lever  ; Sel, moutarde  ; Vinaigre, sauces (condiments)  ; Épices  ; Glace à rafraichir  ; Sandwiches, pizzas  ; Crêpes (alimentation)  ; Biscuiterie  ; Gâteaux  ; Biscottes  ; Sucreries  ; Chocolat  ; Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé
Classe 29 Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits  ; Gelées, confitures, compotes  ; Plats préparés ou cuisinés à base de légumes ou de fruits  ; Viande, poisson, volaille et gibier  ; Extraits de viande  ; Oeufs, lait et produits laitiers  ; Huiles et graisses comestibles  ; Graisses alimentaires  ; Beurre  ; Charcuterie  ; Salaisons  ; Crustacés (non vivants)  ; Conserves de viande ou de poisson  ; Fromages  ; Boissons lactées où le lait prédomine

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Transmission totale de propriété) 31/08/2021 BOPI 2021-39 SENS, Société par actions simplifiée à associé unique
Enregistrement sans modification 22/08/2014 BOPI 2014-34
Publication 23/05/2014 BOPI 2014-21