Marque
Numéro d'enregistrement : 4290462
Type : Marque verbale
Marque déposée le 28/07/2016 à 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque enregistrée
Déposant(s) :
-
KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée
1 rue des Sitelles
66700 ARGELES SUR MER FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
| Classe | Description |
| 6 | Portails métalliques, portes métalliques, profilés métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, clôtures métalliques, cloisons métalliques, constructions transportables métalliques, constructions métalliques, ferme porte (non électrique), ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, huisseries métalliques, panneaux de portes métalliques, verrous de portes métalliques, serrures métalliques (autres que électriques) |
| 19 | Portails non métalliques, portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, huisseries non métalliques, constructions transportables non métalliques |
| 37 | Services de construction [Bâtiments] ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Installation, entretien et réparation de portails et de portes ; Travaux d'installation de fermetures ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier |
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Inscription (Constitution de mandataire) | 14/04/2023 | 2023-20 | Intervenant anonymisé |
| Enregistrement sans modification | 18/11/2016 | 2016-46 | |
| Publication | 19/08/2016 | 2016-33 |