Le French Time

Marque

Numéro d'enregistrement : 4547685
Type : Marque verbale
Marque déposée le 30/04/2019 à 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque enregistrée

Déposant(s) :

  • Sites et Paysages Association
    89 route de Petit Bois
    07120 Ruoms FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 42 Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs)  ; Recherches scientifiques  ; Recherches techniques ; Conception d'ordinateurs pour des tiers  ; Développement d'ordinateurs  ; Conception de logiciels  ; Développement de logiciels  ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; Conduite d'études de projets techniques  ; Architecture  ; Décoration intérieure  ; Élaboration (conception) de logiciels  ; Installation de logiciels  ; Maintenance de logiciels  ; Mise à jour de logiciels  ; Location de logiciels  ; Programmation pour ordinateurs  ; Analyse de systèmes informatiques  ; Conception de systèmes informatiques  ; Services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique  ; Numérisation de documents  ; Logiciel-service (SaaS)  ; Informatique en nuage  ; Conseils en technologie de l'information  ; Hébergement de serveurs  ; Contrôle technique de véhicules automobiles  ; Services de conception d'art graphique  ; Stylisme (esthétique industrielle)  ; Authentification d'oeuvres d'art  ; Audits en matière d'énergie  ; Stockage électronique de données
Classe 41 Éducation  ; Formation  ; Divertissement  ; Activités sportives et culturelles  ; Informations en matière de divertissement  ; Informations en matière d'éducation  ; Recyclage professionnel  ; Mise à disposition d'installations de loisirs  ; Publication de livres  ; Prêt de livres  ; Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; Production de films cinématographiques  ; Location de postes de télévision  ; Location de décors de spectacles  ; Services de photographie  ; Organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; Organisation et conduite de colloques  ; Organisation et conduite de conférences  ; Organisation et conduite de congrès  ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; Réservation de places de spectacles  ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; Services de jeux d'argent  ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne  ; Services de divertissement ; Accueil et organisation de cérémonies de divertissement dans le cadre de services d'accueil (hébergement) ; Mise à disposition d'installations, services et équipements de divertissement, d'amusement, de loisirs, de récréation et de sports ; Organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation, en particulier dans le domaine touristique ; Services de camps de vacances (divertissement) ; Services de clubs (divertissement) ; Services de boîtes de nuit, discothèques, music-hall, concerts, salles de danse, salles de bal, cabarets, cinémas et théâtres ; Production de spectacles et de cabarets ; Parcs d'attraction ; Services de jeux d'arcade et de centres de divertissement ; Services de jeux d'argent et de casinos ; Services de clubs de snooker et de billard américain ; Services de parcs à thème ; Services de centres de loisirs, canotage sur lac et complexes de chutes d'eau ; Services de foires, cirques et salles de bingo ; Fourniture d'installations, services et équipements de bains publics, jeux aquatiques, piscine, planche à voile, ski nautique et jeux d'extérieur ; Services de clubs de santé et de remise en forme ; Services de bowling à dix quilles et de terrains de boules sur gazon ; Services d'éducation sportive ; Organisation d'activités récréatives, de jeux de questions-réponses, de jeux et de concours ; Organisation de concours (divertissement) ; Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de concours de beauté ; Organisation d'activités de divertissement pour des groupes ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; Organisation de loteries ; Manifestations de dégustation de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées à des fins éducatives ; Éducation ; Services de mise à disposition de clubs de divertissement ; Mise à disposition de parcours de golf ; Location de courts de tennis ; Location d'équipement pour les sports (sauf véhicules) ; Location d'équipement de plongée sous-marine ; Services de loisirs ; Activités sportives ; Organisation de bals, de compétitions sportives ; Planification de réception (divertissement) ; Représentation théâtrale ; Services d'artistes de spectacles ; Exploitation de salles de jeux ; Exploitation d'installations sportives ; Services de clubs de santé (mise en forme physique) ; Micro-édition ; Publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; Services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; Publication en ligne de guides, cartes touristiques, listes et répertoires de villes pour voyageurs ; Publication en ligne de guides, cartes touristiques, listes et répertoires de villes pour voyageurs, accessibles via des réseaux sociaux ; Édition de livres, de revues ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de spectacles, de films ; Agences pour artistes ; Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; Montage de bandes vidéo ; Réservation de places de spectacles ; Services de billetterie (divertissement) ; Services de reporteurs ; Filmage sur bande vidéo ; Services de conseils et d'informations dans le domaine de l'éducation, de la formation et des loisirs ; Formation en matière de tourisme ; Cours d'enseignement concernant l'industrie touristique ; Services d'enseignement relatif à la satisfaction de la clientèle ; Organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle, en particulier dans le domaine touristique ; Publication de répertoires d'adresses concernant le domaine du tourisme
Classe 39 Transport ; Emballage et entreposage de marchandises ; Organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Services de logistique en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ; Distribution d'électricité ; Distribution (livraison de produits) ; Service d'expédition de fret ; Remorquage ; Location de garages ; Location de places de garages pour le stationnement ; Location de véhicules ; Transport en taxi ; Réservation de places de voyage ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Location de caravanes, mobil homes, garage, entrepôt ; Transport ; Organisation de transports et voyages ; Agences de réservation de voyages ; Réservation informatisée de voyages ; Agences de tourisme (à l'exception des réservations d'hôtels et de pensions) ; Informations en matière de transport et de voyage ; Animation de circuits (organisation de circuits) ; Location de véhicules ; Location d'automobiles ; Location de véhicules de loisirs ; Informations aux touristes en matière d'excursions et de visites touristiques ; Visites touristiques ; Informations en ligne en matière de voyages ; Organisation d'excursions ; Accompagnement de voyageurs ; Préparation et réservation de voyages organisés ; Réservation de billets de voyage ; Réservation de places de voyage ; Réservation de circuits touristiques ; Services de conseillers dans le domaine des visites et voyages touristiques fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique ; Services de conseillers en matière de visites et voyages touristiques
Classe 38 Télécommunications  ; Informations en matière de télécommunications  ; Communications par terminaux d'ordinateurs  ; Communications par réseaux de fibres optiques  ; Communications radiophoniques  ; Communications téléphoniques  ; Radiotéléphonie mobile  ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; Mise à disposition de forums en ligne  ; Fourniture d'accès à des bases de données  ; Services d'affichage électronique (télécommunications)  ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; Agences de presse  ; Agences d'informations (nouvelles)  ; Location d'appareils de télécommunication  ; Émissions radiophoniques  ; Émissions télévisées  ; Services de téléconférences  ; Services de visioconférence  ; Services de messagerie électronique  ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Construction ; Conseils en construction ; Services de promoteur immobilier, à savoir travaux de construction ; Construction de bâtiments ; Construction, entretien et réparation de bâtiments commerciaux, de studios, de bungalows, de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières ; Construction, entretien et réparation de complexes immobiliers d'hébergement temporaire ; Construction, entretien et réparation de complexes sportifs et de loisirs ; Construction, entretien et réparation de constructions transportables et préfabriquées ; Informations en matière de construction de bâtiments ainsi que de services de réparation et d'installation ; Prestation de conseils dans le domaine de la construction, de la réparation, de la rénovation, de la maintenance et de l'installation ; Supervision [direction] de travaux de construction ; Nettoyage de bâtiments ; Travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; Maçonnerie ; Nettoyage de vitres ; Travaux d'ébénisterie (réparation) ; Travaux de construction, de second oeuvre, travaux de cloisonnement ; Services de blanchisserie
Classe 37 Construction  ; Informations en matière de construction  ; Conseils en construction  ; Supervision (direction) de travaux de construction  ; Maçonnerie  ; Travaux de plâtrerie  ; Travaux de plomberie  ; Travaux de couverture de toits  ; Services d'isolation (construction)  ; Démolition de constructions  ; Location de machines de chantier  ; Nettoyage de bâtiments (ménage)  ; Nettoyage d'édifices (surface extérieure)  ; Nettoyage de fenêtres  ; Nettoyage de véhicules  ; Entretien de véhicules ; Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation)  ; Désinfection  ; Dératisation  ; Nettoyage de vêtements  ; Rénovation de vêtements  ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir  ; Entretien, nettoyage et réparation des fourrures  ; Repassage du linge  ; Travaux de cordonnerie  ; Rechapage de pneus  ; Vulcanisation de pneus (réparation)  ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau  ; Installation, entretien et réparation de machines  ; Installation, entretien et réparation de matériel informatique  ; Entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques  ; Réparation de serrures  ; Restauration de mobilier  ; Construction navale ; Construction ; Conseils en construction ; Services de promoteur immobilier, à savoir travaux de construction ; Construction de bâtiments ; Construction, entretien et réparation de bâtiments commerciaux, de studios, de bungalows, de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières ; Construction, entretien et réparation de complexes immobiliers d'hébergement temporaire ; Construction, entretien et réparation de complexes sportifs et de loisirs ; Construction, entretien et réparation de constructions transportables et préfabriquées ; Informations en matière de construction de bâtiments ainsi que de services de réparation et d'installation ; Prestation de conseils dans le domaine de la construction, de la réparation, de la rénovation, de la maintenance et de l'installation ; Supervision [direction] de travaux de construction ; Nettoyage de bâtiments ; Travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; Maçonnerie ; Nettoyage de vitres ; Travaux d'ébénisterie (réparation) ; Travaux de construction, de second oeuvre, travaux de cloisonnement ; Services de blanchisserie
Classe 36 Assurances  ; Services bancaires  ; Services bancaires en ligne  ; Services de caisses de prévoyance  ; Émission de cartes de crédit  ; Estimations immobilières  ; Gestion financière  ; Gérance de biens immobiliers  ; Services de financement ; Analyse financière ; Constitution de capitaux  ; Investissement de capitaux ; Consultation en matière financière ; Estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Placement de fonds ; Assurances ; Affaires financières ; Affaires monétaires ; Affaires immobilières ; Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Expertise immobilière ; Gestion financière ; Gestion financière et assistance à la gestion financière de complexes immobiliers d'hébergement temporaire ; Assistance financière dans le cadre de contrats d'assurance ; Services d'assistance financière à savoir remboursement de frais exposés par les souscripteurs de contrats d'assistance à l'occasion de réservations d'hébergements temporaires ; Assistance financière liée à des opérations de crédit ; Gestion d'inventaires (gestion financière) ; Gérance de biens immobiliers ; Location de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; Analyse financière ; Constitution ou investissement de capitaux ; Consultation en matière financière ; Estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; Placement de fonds ; Location d'appartements, de maisons, de locaux commerciaux et de bureaux ; Location d'immeubles et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; Informations en matière de locations d'immeubles ; Informations en matière d'estimation de biens immobiliers ; Informations immobilières ; Informations immobilières en matières de biens immobiliers et terrains ; Parrainage financier d'activités sportives, culturelles et de divertissement ; Parrainage sous forme de soutien financier ; Placements immobiliers ; Services de conseillers en matière de biens immobiliers ; Services de conseillers financiers en matière d'investissements immobiliers ; Services de financement de biens immobiliers ; Services de gestion d'actifs immobiliers ; Services de gestion de biens immobiliers en matière de complexes immobiliers ; Services de gestion de biens immobiliers en matière d'hébergement temporaire ; Services d'estimation, de gestion et de courtage de biens immobiliers ; Services de gestion et développement de projets dans le secteur de la construction à savoir aide aux démarches administratives, conseils en matière de placements immobiliers, aide en matière de prêts financiers et hypothèques, achat et vente de biens immobiliers et services de comptabilité s'y rapportant ; Analyse de rentabilité et évaluation ainsi qu'établissement de plans budgétaires de biens immobiliers et de complexes immobiliers d'hébergement temporaire
Classe 35 Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Services de bureaux de placement ; Portage salarial ; Service de gestion informatisée de fichiers ; Optimisation du trafic pour des sites web ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Conseils en communication (publicité) ; Relations publiques ; Conseils en communication (relations publiques) ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Publicité ; Publicité dans le domaine de l'hébergement temporaire, du divertissement, des activités touristiques, culturelles, de loisirs et de voyages ; Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Diffusion d'informations commerciales ; Démonstration de produits et de services à des fins commerciales ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Parrainage publicitaire ; Publication de textes publicitaires ; Publicité par correspondance ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Services publicitaires facturables au clic ; Location de matériel publicitaire ; Production de films publicitaires ; Optimisation de moteurs de recherches ; Optimisation du trafic pour des sites Web ; Location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; Services publicitaires pour créer des images de marque ; Services de création de marques ; Assistance aux entreprises en matière d'images de marque d'entreprises ; Services de positionnement de marques ; Services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; Émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; Mise en place de dispositifs d'affichage promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; Promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; Informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; Services promotionnels (publicité) ; Promotion des ventes (pour des tiers) ; Promotion commerciale ; Informations commerciales aux consommateurs ; Informations commerciales aux consommateurs notamment dans le domaine de l'hébergement temporaire, du divertissement, des activités touristiques, culturelles, de loisirs et de voyages ; Services de revue de presse ; Services d'abonnement à des sites Web pour des tiers ; Services de comparaison de prix ; Services de vente au détail par correspondance et en ligne par le biais d'Internet d'hébergement, d'activités touristiques, culturelles, de divertissement, de loisirs et de voyages, de caravanes, de mobil-homes, de jouets, de photographies, de produits cosmétiques ; Services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services d'organisation et tenue de salons professionnels à des fins publicitaires ou promotionnelles ; Organisation de manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; Services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; Relations publiques ; Recherche en marketing ; Gestion des affaires commerciales et financières ; Administration commerciale ; Services d'assistance aux démarches administratives ; Assistance à la gestion d'entreprises commerciales ; Gestion administrative et assistance à la gestion administrative dans le domaine de l'hébergement temporaire ; Services d'accueil téléphonique et de réception téléphonique pour le compte de tiers ; Consultation dans le domaine de l'organisation et de la direction des affaires dans le domaine de l'hébergement temporaire ; Conseils, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales (services de conseil commercial dans le domaine de l'exploitation de franchises) ; Aide à la direction des affaires ; Établissement de déclarations fiscales ; Services de secrétariat d'entreprise ; Comptabilité ; Audit d'organisation des affaires ; Obtention de permis de construire et autres autorisations administratives de travaux à savoir aide aux démarches administratives ; Audit d'entreprises ; Services de direction des ressources humaines ; Services de recrutement, embauche et placement de personnel ; Conseils en management, gestion de ressources humaines ; Audit en matière de gestion du personnel ; Administration, notamment administration des salaires et du personnel ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Gestion de fichiers informatiques ; Recueil de données dans un fichier central ; Compilation, analyse et établissement de statistiques ; Sondages d'opinion ; Mise à disposition d'informations statistiques commerciales ; Recherche et étude de marché ; Analyse des statistiques de données de marché ; Obtention de statistiques commerciales pour le compte de tiers ; Analyse de données commerciales ; Traitement de données et collecte de données à des fins commerciales ; Services de saisie et de traitement de données à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; Informations et statistiques commerciales dans le domaine de l'hébergement temporaire, du divertissement, des activités touristiques, culturelles, de loisirs et de voyages ; Collecte et classement de données dans le domaine de l'hébergement temporaire, du divertissement, des activités touristiques, culturelles, de loisirs et de voyages ; Services de marketing téléphonique (télémarketing)
Classe 28 Jeux  ; Jouets  ; Jouets pour animaux de compagnie ; Tapis d'éveil ; Commandes pour consoles de jeu ; Décorations de fête et arbres de Noël artificiels  ; Appareils de culture physique  ; Appareils de gymnastique ; Attirail de pêche  ; Balles et ballons de jeux  ; Tables de billard  ; Queues de billard  ; Billes de billard  ; Jeux de cartes  ; Jeux de table  ; Patins à glace  ; Patins à roulettes  ; Trottinettes [jouets]  ; Planches à voile  ; Planches pour le surf  ; Raquettes  ; Raquettes à neige ; Skis  ; Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)  ; Maquettes [jouets]  ; Figurines [jouets] ; Robots en tant que jouets ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France
Classe 43 Services de restauration (alimentation)  ; Hébergement temporaire  ; Services de bars  ; Services de traiteurs  ; Services hôteliers  ; Réservation de logements temporaires  ; Services de crèches d'enfants  ; Mise à disposition de terrains de camping  ; Services de maisons de retraite pour personnes âgées  ; Services de pensions pour animaux domestiques ; Services d'hébergement temporaire ; Réservation, location de logements temporaires ; Mise à disposition d'hébergement temporaire dans des camps de vacances ; Informations en matière de services d'hébergement temporaire ; Informations en matière d'hébergement temporaire par le biais d'Internet ; Réservation de logements temporaires par le biais d'Internet ; Services d'agences de voyage pour la réservation de logements temporaires ; Services de logement de vacances ; Mise à disposition d'infrastructures pour aires de caravaning, campings et terrains de camping ; Exploitation de terrains de camping ; Mise à disposition de terrains de camping ; Mise à disposition temporaire de terrains de caravaning ; Mise à disposition d'infrastructures pour aires de caravaning ; Location de tentes ; Location de constructions transportables ; Location de logements temporaires ; Location de logements temporaires sous la forme de villas et bungalows ; Location d'hébergement temporaire en appartements et maisons de vacances ; Pensions ; Services de camps de vacances (hébergement) ; Mise à disposition d'infrastructures pour parcs de mobil homes à usage temporaire ; Services hôteliers ; Services de réservations hôtelières et réservation de chambres d'hôtels ; Services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine de l'hébergement temporaire ; Services de cafés, cafétérias, cantines, bars, discothèque, cafés-bars, snack-bars et restaurants ; Restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; Fourniture de repas pour la consommation immédiate ; Restaurant libre-service ; Services de traiteur ; Services de buffet [restauration] lors de soirées ; Services de boîtes de nuit [fourniture de nourriture] ; Mise à disposition d'aliments et boissons en tant que service d'accueil ; Services de restaurants avec vente à emporter ; Fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile ; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; Location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions ; Prestation de services concernant les maisons de vacances et l'hébergement ; Prestation de services, installation et agréments pour camps de vacances et terrains de camping ; Crèches d'enfants ; Pouponnières ; Services de garde d'enfants (crèches d'enfants) ; Services d'excursions et de tourisme (hébergement et restauration) ; Location de salles de conférences ; Location de tables, de chaise, linge de table, verrerie ; Location de salles de réunion ; Mise à disposition d'installations et équipements de séminaires et banquets ; Location de literie ; Pensions pour animaux
Classe 27 Tapis  ; Paillassons  ; Nattes  ; Linoléum  ; Revêtements de sols  ; Tentures murales non en matières textiles  ; Carpettes  ; Papiers peints  ; Tapis de gymnastique  ; Tapis pour automobiles  ; Gazon artificiel ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France
Classe 24 Tissus  ; Couvertures de lit  ; Tissus à usage textile  ; Tissus élastiques  ; Velours  ; Linge de lit  ; Linge de maison  ; Linge de table non en papier ; Linge de bain à l'exception de l'habillement ; Sacs de couchage ; Serviettes de bain, linge de table en tissu, linge de lit, linge de maison non en papier, serviettes de tables ou de toilette non en papier, sets de table non en papier, fanions non en papier, drapeaux non en papier ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France
Classe 22 Cordes  ; Ficelles  ; Tentes  ; Bâches  ; Voiles (gréement)  ; Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques)  ; Matières textiles fibreuses brutes  ; Câbles non métalliques  ; Matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques  ; Fibres textiles  ; Sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac  ; Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France
Classe 21 Ustensiles de ménage  ; Ustensiles de cuisine  ; Récipients à usage ménager  ; Récipients pour la cuisine  ; Peignes  ; Éponges  ; Brosses (à l'exception des pinceaux)  ; Matériaux pour la brosserie  ; Instruments de nettoyage actionnés manuellement  ; Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction  ; Porcelaines ; Faïence  ; Bouteilles  ; Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; Statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; Figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; Ustensiles de toilette  ; Nécessaires de toilette  ; Poubelles  ; Verres (récipients)  ; Vaisselle ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France
Classe 16 Produits de l'imprimerie  ; Articles pour reliures  ; Photographies  ; Articles de papeterie  ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; Matériel pour artistes  ; Pinceaux  ; Articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; Caractères d'imprimerie  ; Papier ; Carton ; Boîtes en papier ou en carton ; Affiches  ; Albums  ; Cartes ; Livres  ; Journaux  ; Prospectus ; Brochures ; Calendriers  ; Instruments d'écriture  ; Objets d'art gravés  ; Objets d'art lithographiés  ; Tableaux (peintures) encadrés ou non  ; Dessins ; Instruments de dessin  ; Mouchoirs de poche en papier  ; Serviettes de toilette en papier  ; Linge de table en papier ; Papier hygiénique  ; Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Livres ; Publications (imprimés) ; Lettres d'information ; Journaux ; Revues ; Magazines (périodiques) ; Recueils ; Cahiers d'annonces ; Annuaires ; Guides ; Catalogues ; Brochures ; Chemises pour documents ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Papier d'emballage ; Boîtes en carton ou en papier ; Cornets de papier ; Fanions en papier ; Dessous de verres en papier ou en carton ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Produits de l'imprimerie ; Articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Autocollant ; Photographies ; Clichés ; Albums ; Affiches ; Cartes ; Étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; Calendriers ; Almanachs ; Agendas ; Imprimés ; Périodiques imprimés notamment dans le domaine de l'hébergement temporaire, du divertissement, des activités touristiques, culturelles, de loisirs et de voyages ; Cartes d'identification non magnétiques ; Articles pour reliures ; Matériel d' écriture ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Stylos ; Crayons et instruments d'écriture ; Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France
Classe 12 Véhicules  ; Appareils de locomotion terrestres  ; Appareils de locomotion aériens  ; Appareils de locomotion maritimes ; Carrosseries ; Pare-chocs de véhicules ; Stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur  ; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules  ; Véhicules électriques  ; Caravanes  ; Tracteurs  ; Vélomoteurs  ; Cycles  ; Cadres de cycles  ; Béquilles de cycles  ; Freins de cycles  ; Guidons de cycles  ; Jantes de cycles  ; Pédales de cycles  ; Pneumatiques de cycles  ; Roues de cycles  ; Selles de cycles  ; Poussettes  ; Caravanes ; Maisons-mobiles (caravanes) ; Mobil-home (caravanes) ; Tentes-caravanes ; Chalets mobiles neufs ou d'occasion ; Véhicules ; Véhicules de tourisme ; Véhicules utilitaires ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Stores [pare-soleil] pour automobiles ; Vélomoteurs ; Cycles ; Bicyclettes ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France
Classe 9 Appareils et instruments nautiques ; Appareils et instruments photographiques ; Appareils cinématographiques ; Instruments et appareils de mesure ; Appareils et instruments de signalisation ; Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; Appareils et instruments pour l'enseignement  ; Appareils pour l'enregistrement du son  ; Appareils pour la transmission du son  ; Appareils pour la reproduction du son  ; Appareils d'enregistrement d'images  ; Appareils de transmission d'images  ; Appareils de reproduction d'images ; Supports d'enregistrement numériques  ; Mécanismes pour appareils à prépaiement  ; Caisses enregistreuses  ; Machines à calculer  ; Équipements de traitement de données  ; Ordinateurs  ; Tablettes électroniques  ; Ordiphones [smartphones]  ; Liseuses électroniques  ; Logiciels de jeux  ; Logiciels (programmes enregistrés)  ; Périphériques d'ordinateurs  ; Détecteurs  ; Extincteurs  ; Lunettes (optique) ; Lunettes 3D  ; Articles de lunetterie  ; Étuis à lunettes  ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur  ; Sacoches conçues pour ordinateurs portables  ; Montres intelligentes ; Bornes de recharge pour véhicules électriques ; Logiciels téléchargeables sous forme d'applications mobiles permettant l'accès à des bases de données contenant des informations, conseils, données sur le camping, les activités de loisirs, les visites, ainsi qu'à des outils collaboratifs ; Applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; Logiciels ; Logiciels de jeux ; Logiciels de jeux interactifs ; Progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ; Logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés pour la transmission d'informations en matière d'hébergement, d'activités touristiques, culturelles, de loisirs et de voyages ; Logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés, pour la planification des ressources d'entreprises (ERP) et/ou la gestion des relations avec la clientèle (CRM) ; Publications électroniques (téléchargeables) ; Lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; Recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; Annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; Catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; Images électroniques (téléchargeables) ; Étiquettes électroniques ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; Supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; Disques acoustiques ; Disques compacts ; Disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; Appareils et instruments scientifiques ; Supports d'enregistrement magnétiques ; Mécanismes pour appareils à pré paiement ; Caisses enregistreuses ; Équipement pour le traitement de l'information ; Bracelets magnétiques d'identification ; Bracelets d'identification codés et magnétiques ; Cartes de fidélité codées ; Cartes magnétiques encodées et cartes à puce électronique (cartes à mémoires) ; Cartes accréditives, cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit, cartes à puce, cartes de dépôt de valeurs, cartes contenant des données électroniques, cartes de paiement et cartes de paiement toutes codées ; Cartes magnétiques codées ; Lecteurs de cartes magnétiques codées, lecteurs de cartes portant des données électroniques, systèmes électroniques de cryptage ; Équipement de télécommunications ; Terminaux de transactions de points de vente et logiciels de transmission ; Appareils électroniques de vérification destinés à authentifier les cartes bancaires, les cartes de banque, les cartes de crédit, de débit et de paiement ; Systèmes (logiciels) de sûreté pour contrôler l'accès ; Systèmes (logiciels) de sûreté pour la protection de l'information ; Cartes codées, plastifiées ou à microprocesseur magnétiques à usage commercial ou financier ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France
Classe 25 Vêtements  ; Chaussures  ; Chapellerie  ; Chemises ; Vêtements en cuir ; Ceintures (habillement)  ; Gants (habillement)  ; Foulards  ; Cravates  ; Bonneterie  ; Chaussettes ; Chaussons  ; Chaussures de plage  ; Chaussures de sport  ; Sous-vêtements ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France
Classe 44 Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture  ; Services médicaux  ; Services vétérinaires ; Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté)  ; Assistance médicale  ; Chirurgie esthétique  ; Services hospitaliers  ; Maisons médicalisées  ; Services de maisons de convalescence  ; Services de maisons de repos  ; Services d'opticiens  ; Services de médecine alternative  ; Services de salons de beauté  ; Services de salons de coiffure  ; Toilettage d'animaux de compagnie ; Jardinage  ; Services de jardiniers-paysagistes ; Services de soins d'hygiène et de beauté ; Services de salons de beauté ; Services de massages ; Services de salons de coiffure ; Services de manucure ; Prestation de services, installations et agréments pour saunas et solariums ; Services de balnéothérapie et de thalassothérapie ; Services médicaux ; Assistance médicale ; Services de médecine alternative ; Locations d'installation sanitaires ; Services vétérinaires ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ; Entretien des pelouses
Classe 45 Services juridiques  ; Médiation  ; Services de sécurité pour la protection des biens et des individus  ; Services d'agences matrimoniales  ; Célébration de cérémonies religieuses ; Établissement d'horoscopes  ; Services de pompes funèbres  ; Services de crémation  ; Services d'agences de surveillance nocturne  ; Surveillance des alarmes anti-intrusion  ; Services de conseillers en matière de sécurité physique ; Ouverture de serrures  ; Location de vêtements  ; Services d'agences de détectives  ; Recherches judiciaires  ; Conseils en propriété intellectuelle  ; Location de noms de domaine sur Internet ; Services de réseautage social en ligne  ; Garde d'enfants à domicile ; Protection civile ; Agences de surveillance nocturne ; Conseils, informations et renseignements juridiques (sans rapport avec la conduite des affaires) ; Assistance juridique dans le cadre de contrats d'assurance et des ressources humaines ; Assistance juridique ; Organisation de services en rapport avec la sécurité des personnes et des biens à domicile, à savoir consultations en matière de sécurité ; Services de garde des animaux de compagnie à domicile ; Gardiennage de locaux ; Services juridique aux particuliers ; Services de surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes et des biens meubles, immeubles ; Agences de surveillances nocturne, protection civile ; Services juridiques, en particulier conseils en matière juridique, représentation juridique et services de contentieux pour toutes les matières juridiques ainsi qu'expertises juridiques ; Services d'informations juridiques dans le domaine de l'hébergement temporaire, de la vente de mobil-homes, des activités touristiques et de loisirs, des assurances, de la construction ; Conseils juridiques en matière franchise ; Octoi de licences de concepts de franchise ; Octoi de licences de bases de données ; Octroi de licences de droits de propriété intellectuelle ; Administration juridique de licences ; Services de conseils concernant les aspects juridiques du franchisage ; Concession de licences de logiciels ; Services de réseaux sociaux en ligne ; Services de réseautage social en ligne ; Services de réseautage social en ligne accessibles par le biais d'applications mobiles téléchargeables

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Enregistrement avec modification 01/10/2021 BOPI 2021-39
Inscription (Rejet partiel) 15/09/2021 BOPI 2021-41
Publication 24/05/2019 BOPI 2019-21