ACIS

Marque

Numéro d'enregistrement : 4560901
Type : Marque verbale
Marque déposée le 19/06/2019 à 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque enregistrée

Déposant(s) :

  • MLH Société par actions simplifiée
    15 Rue des MARAIS
    44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 6 Matériaux de construction métalliques ; Constructions métalliques ; Constructions transportables métalliques ; Piscines, bassins [constructions] métalliques ; Abris métalliques ; Cuves métalliques ; Cuves de nettoyage métalliques ; Cuves métalliques de récupération d’eau de pluie ; Conduites d’eau métalliques ; Bondes métalliques ; Tuyaux métalliques ; Poteaux métalliques ; Arches métalliques ; Panneaux, parois métalliques ; Traversées de parois en métal autres que pour véhicules ; Cache-vis métalliques ; Quincaillerie métallique ; Poignées métalliques ; Volets métalliques à enroulement ; Volets de sécurité en métal ; Couvertures de piscines métalliques ; Barrières métalliques ; Barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; Tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines
Classe 7 Pompes ; Pompes à eau ; Pompes électriques ; Pompes à eau électriques ; Pompes à eau pour systèmes de filtration d’eau ; Pompes de nage à contre-courant ; Pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales ; Robots industriels ; Machines de nettoyage des piscines robotisées ; Aspirateurs ; Souffleurs d’air ; Compresseurs ; Machines à filtrer ; Cartouches pour machines à filtrer ; Filtres pour machines ; Moteurs de machines ; Écumeurs (machines) ; Machines pour le traitement de l’eau ; Machines de traitement des eaux usées ; Tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines
Classe 9 Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de secours (sauvetage) ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; Détecteurs ; Alarmes ; Avertisseurs sonores ; Émetteurs de signaux électroniques ; Indicateurs de niveau d’eau ; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; Supports enregistrés ou téléchargeables ; Logiciels ; Appareils pour l’enregistrement des distances ; Ordinateurs ; Capteurs de pression ; Modules de contrôle électriques ou électroniques ; Armoires de distribution ; Tableaux de distribution ; Télécommandes ; Télécommandes multifonctionnelles ; Télécommandes pour projecteurs ; Prises ; Boîtiers de prise de courant électrique ; Boîtes de jonction ; Boîtes de raccordement ; Régulateurs ; Régulateurs électroniques ; Électrolyseurs ; Allumeurs piézoélectriques ; Batteries électriques ; Barrières de sécurité automatiques ; Extincteurs ; Tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines
Classe 10 Appareils de massage pour bassins, bains à remous et piscines
Classe 11 Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils et installations de traitement des eaux usées ; Réservoirs pour le traitement des eaux usées ; Appareils pour la purification de l’eau ; Appareils de traitement destinés à adoucir l’eau ; Appareils pour faire des remous dans l’eau ; Appareils pour bains d’hydromassage ; Piscines à remous ; Buses pour la génération de courants de nage et massage ; Buses pour la circulation d’air chaud ; Buses de jets d’eau ; Jets d’eau ; Jets d’hydromassage ; Jets pour appareils de bain ; Jets pour bains d’hydrothérapie ; Jets de baignoire à remous ; Appareils d’éclairage à LED ; Ampoules LED ; Projecteurs ; Projecteurs d’éclairage ; Projecteurs de lumière ; Appareils, installations et systèmes de filtration d’eau ; Appareils à filtrer l’eau ; Filtres à eau ; Filtres pour piscines ; Filtres pour bains à remous ; Filtres de traitement d’eau ; Grilles ; Bondes de vidage ; Prises balai ; Douches ; Robinets à eau ; Robinets d’eau ; Tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines
Classe 19 Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques ; Constructions transportables non métalliques ; Piscines, bassins [constructions] non métalliques ; Abris non métalliques ; Conduites d’eau non métalliques ; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; Poteaux non métalliques ; Arches non métalliques ; Panneaux, parois non métalliques ; Traversées de parois non métalliques autres que pour véhicules ; Volets non métalliques à enroulement ; Volets de sécurité en matériaux non métalliques ; Couvertures de piscines non métalliques ; Barrières non métalliques ; Barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; Tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines
Classe 20 Cuves non métalliques ; Cuves de nettoyage non métalliques ; Cuves non métalliques de récupération de l’eau de pluie ; Bondes non métalliques ; Tuyaux d’évacuation en plastique (vannes) ; Clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; Attaches non métalliques pour tuyaux ; Cache-vis non métalliques ; Poignées non métalliques ; Barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; Tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Inscription (Changement de nom, de dénomination) 07/10/2022 BOPI 2022-45 ACWA GROUPE, Société par actions simplifiée
Inscription (Concession de licence) 28/07/2022 BOPI 2022-34 ACIS, SAS
Inscription (Changement de nom, de dénomination) 23/04/2020 BOPI 2020-21 ACWA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Enregistrement sans modification 11/10/2019 BOPI 2019-41
Publication 12/07/2019 BOPI 2019-28