CARTEL

Marque

Numéro d'enregistrement : 4630430
Type : Marque figurative
Marque déposée le 06/03/2020 à 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque enregistrée

Déposant(s) :

  • CARTEL RECORDS SAS
    12 rue de Lorraine
    54000 NANCY FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 45 Agences d'octroi de licences de droits d'auteur ; Concession de licences concernant des spectacles musicaux ; Concession de licences en matière de reproduction de programmes de télévision par câble ; Concession de licences en matière de reproduction de programmes télédiffusés ; Conseils en matière de gestion des droits d'auteur ; Exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences ; Gérance de droits d'auteur ; Gestion de droits d'auteur [service juridique] ; Gestion de droits d'auteur et de droits de propriété industrielle ; Gestion de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur pour des tiers ; Gestion et exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences pour des tiers ; Mise à disposition d'informations en matière d'agences d'octroi de licences de droits d'auteur ; Octroi de licences à des tiers pour l'utilisation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur ; Octroi de licences d'oeuvres musicales ; Octroi de licences de droits sur des films, des productions télévisuelles et vidéo ; Octroi de licences de droits sur des formats, des productions et des émissions vidéo, de télévision et de radio ; Octroi de licences de droits sur des productions audio ; Octroi de licences de droits sur des productions télévisuelles ; Octroi de licences de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur ; Octroi de licences de droits d'auteur ; Octroi de licences de droits sur des productions vidéo ; Octroi de licences de propriété intellectuelle dans le domaine des droits d'auteur [services juridiques] ; Octroi de licences de propriété intellectuelle et de droits d'auteur ; Protection des droits d'auteur ; Services d'assistance en matière de droits d'auteur ; Services de concession de licences dans le domaine de l'édition musicale ; Services de conseil professionnel concernant l'attribution de droits d'auteur ; Services de conseil professionnel concernant les droits d'auteur ; Services de conseil professionnel concernant la transgression du droit d'auteur ; Services de conseils en matière de gestion de la propriété intellectuelle et de droits d'auteur ; Services de conseils en matière de protection de droits d'auteur ; Services juridiques en matière de gestion et d'exploitation de droits d'auteur et de droits d'auteur connexes ; Services juridiques en matière de protection et d'exploitation de droits d'auteur sur des productions cinématographiques, télévisuelles, théâtrales et musicales ; Services juridiques en matière d'exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur ; Services juridiques en matière d'exploitation de droits connexes dans le domaine des productions cinématographiques, télévisuelles, vidéo et musicales ; Services juridiques en matière d'octroi de licences de droits d'auteur ; Services juridiques en matière d'exploitation de droits d'auteur sur des films ; Services juridiques en matière d'exploitation de droits d'auteur sur des produits imprimés ; Services juridiques  ; Médiation  ; Conseils en propriété intellectuelle  ; Services de réseautage social en ligne
Classe 41 Agences de modèles pour artistes ; Classification de contenus télévisés, cinématographiques, musicaux, vidéo et de jeux vidéo par tranches d’âge ; Composition de musique pour le compte de tiers ; Composition de musique pour des tiers ; Concerts de musique télévisés ; Concerts donnés par des groupes de musique en tant que services de divertissement ; Concerts donnés par des groupes de chanteurs-musiciens en tant que services de divertissement ; Concerts musicaux ; Concerts musicaux en direct ; Conseils en matière de production cinématographique et musicale ; Cours d'éducation musicale ; Cours de musique par correspondance ; Direction artistique d'artistes du spectacle ; Divertissement musical ; Édition d'oeuvres musicales ; Enregistrement de musique ; Enseignement et formation dans le domaine de la musique et du divertissement ; Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; Gestion artistique de spectacles musicaux ; Location d'enregistrements phonographiques et musicaux ; Location d'instruments de musique ; Location de bandes audio contenant de la musique enregistrée ; Location de cassettes de musique ; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour représentations de groupes de musique en direct ; Mise à disposition d'informations, de commentaires et d'articles dans le domaine de la musique par le biais de réseaux informatiques ; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique ; Mise à disposition d'installations pour films, spectacles, pièces de théâtre et formation musicale ou pédagogique ; Mise à disposition de divertissement musical ; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] à partir de sites Web pour MP3 ; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] sur Internet ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la musique ; Mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; Mise en scène de spectacles musicaux ; Music-hall ; Musique en direct ; Organisation d'évènements musicaux ; Organisation de concerts de musique radiodiffusés ; Organisation de concerts de musique pop ; Organisation de concours musicaux ; Organisation de représentations musicales en direct ; Organisation de spectacles visuels et musicaux ; Organisation de spectacles musicaux ; Organisation et conduite de concerts musicaux ; Performances musicales en direct ; Planification de pièces de théâtre ou de spectacles musicaux ; Présentation de concerts musicaux ; Présentation de concerts en direct d'un groupe de musique ; Présentation de spectacles musicaux ; Production audiovisuelle et photographie ; Production d'émissions radiophoniques ; Production d'enregistrements audiovisuels ; Production d'enregistrements musicaux ; Production d'enregistrements vidéo ; Production d'enregistrements sonores et musicaux ; Production d'enregistrements audio originaux ; Production d'évènements de divertissement en direct ; Production d'oeuvres musicales dans un studio d'enregistrement ; Production de concerts musicaux ; Production de concours de talents ; Production de divertissements sous forme de séries télévisées ; Production de divertissements audio ; Production de divertissement sous forme de vidéos ; Production de divertissements sous forme d'enregistrements sonores ; Production de programmes radiophoniques et télévisés ; Production de programmes audio ; Production de spectacles ; Production de spectacles de divertissement en direct ; Production de spectacles en direct ; Production de spectacles et de films ; Production de spectacles de revue face à un public en direct ; Production de spectacles musicaux ; Production de vidéos de formation ; Production de vidéos musicales ; Production et conduite d'exercices pour des cours et programmes de musique ; Production musicale ; Publication de livres de musique ; Publication de partitions musicales ; Publication de textes musicaux ; Représentation de productions musicales de Noël en direct ; Représentation de spectacles musicaux ; Représentation de spectacles de music-hall ; Représentation de spectacles en direct de groupes musicaux ; Représentations musicales et de chant ; Représentations musicales en direct ; Représentations musicales ; Représentations musicales de cabaret organisées dans des salles de spectacle ; Représentations théâtrales, représentations musicales ; Sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; Services artistiques fournis par des musiciens ; Services concernant les festivals de musique ; Services d'agence pour la réservation d'artistes pour des événements ; Services d'artistes de spectacles ; Services d'auteur-compositeur ; Services d'édition en postproduction dans le domaine de la musique, des vidéos et des films ; Services d'édition et d'enregistrement dans le domaine musical ; Services d'édition musicale ; Services d'éducation musicale ; Services d'enseignement sous forme de programmes télévisés musicaux ; Services de composition musicale ; Services de concerts musicaux ; Services de divertissement fournis par des musiciens ; Services de divertissement avec animation musicale ; Services de divertissement sous forme de spectacles musicaux en direct ; Services de divertissement sous forme de représentations musicales en direct ; Services de divertissement musical sous forme de spectacles de groupes vocaux ; Services de divertissement musical sous forme de spectacles de groupes instrumentaux ; Services de divertissement sous forme d'enregistrements musicaux ; Services de divertissement fournis par des artistes de spectacle ; Services de divertissement fournis par un groupe musical ; Services de divertissement musical ; Services de librairie musicale ; Services de modèles pour artistes ; Services de music-hall ; Services de musique en direct ; Services de musique numérique pour MP3 à partir de sites web [divertissement] ; Services de musique numérique sur Internet [divertissement] ; Services de pose pour artistes ; Services de production d'émissions télévisuelles ; Services de production de divertissements sous forme de films d'animation ; Services de production de spectacles ; Services de production de musique ; Services de production de spectacles en direct ; Services de production de bandes audio ; Services de production de bandes vidéo ; Services de production et d'enregistrement audio ; Services de production radiophonique ; Services de production vidéo ; Services de réservation de billets [tickets] pour des concerts musicaux ; Services de studio d'enregistrements pour la production de disques audio ; Services de studios d'enregistrement de musique ; Services de transcription musicale ; Services pour la production de divertissement par le biais de la télévision ; Spectacles de danse, de musique et de théâtre ; Spectacles en direct de groupes musicaux ; Spectacles musicaux en direct ; Transcription de musique pour des tiers ; Éducation  ; Formation  ; Divertissement  ; Activités sportives et culturelles  ; Informations en matière de divertissement  ; Informations en matière d'éducation  ; Mise à disposition d'installations de loisirs  ; Publication de livres  ; Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; Production de films cinématographiques  ; Location de décors de spectacles  ; Services de photographie  ; Organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; Organisation et conduite de colloques  ; Organisation et conduite de conférences  ; Organisation et conduite de congrès  ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; Réservation de places de spectacles  ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne
Classe 35 Administration des affaires d'artistes du spectacle ; Auditions pour artistes [sélection de personnel] ; Gestion d’affaires pour le compte d’artistes du spectacle ; Gestion d’affaires pour le compte d’interprètes musicaux ; Gestion d’affaires pour le compte d’auteurs et d’écrivains ; Gestion d’affaires pour le compte de musiciens ; Négociation de transactions commerciales pour artistes ; Promotion de concerts de musique ; Promotion de la musique de tiers par la fourniture de portefeuilles en ligne sur un site en ligne ; Reproduction de documents ; Services d'agences de talent [administration des affaires d'artistes du spectacle] ; Services de réservation d'emplois pour artistes du spectacle ; Services de vente au détail concernant les fichiers musicaux téléchargeables ; Services de vente au détail de vêtements et d'accessoires vestimentaires ; Services de vente au détail concernant les instruments de musique ; Services de vente au détail concernant les vêtements ; Services publicitaires liés aux vêtements ; Publicité  ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; Aucun de ces services étant destiné à fournir une plateforme de vente en ligne pour autrui
Classe 25 Hauts [vêtements] ; Pantalons de survêtements ; Survêtements ; Survêtements d'entraînement ; Vêtements de prêt-à-porter ; Vêtements de sport ; Vêtements pour femmes ; Vêtements pour hommes ; Vêtements  ; Chaussures  ; Chapellerie  ; Chemises ; Vêtements en cuir ; Ceintures (habillement)  ; Fourrures (vêtements)  ; Gants (habillement)  ; Foulards  ; Cravates  ; Bonneterie  ; Chaussettes ; Chaussons  ; Chaussures de plage  ; Chaussures de ski  ; Chaussures de sport  ; Sous-vêtements
Classe 9 Bandes vidéo préenregistrées contenant de la musique ; Casques d'écoute musicaux ; Cassettes musicales ; Disques compacts contenant de la musique ; Disques compacts musicaux préenregistrés ; Disques optiques comportant de la musique ; Enregistrements audio musicaux ; Enregistrements musicaux sonores téléchargeables ; Enregistrements musicaux sous forme de disques ; Enregistrements musicaux sur bandes ; Enregistrements vidéo musicaux ; Enregistrements vidéo téléchargeables comportant de la musique ; Équipements électriques et électroniques pour effets musicaux ; Fichiers de musique téléchargeables ; Logiciels de composition musicale ; Logiciels musicaux ; Musique numérique téléchargeable à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; Musique numérique téléchargeable à partir de sites Web hébergeant des MP3 ; Musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet ; Musique numérique téléchargeable ; Programmes informatiques pour le traitement de fichiers musicaux numériques ; Puces contenant des enregistrements musicaux ; Série d'enregistrements sonores musicaux ; Vidéos comportant de la musique préenregistrée ; Supports d'enregistrement numériques

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Enregistrement avec modification 27/08/2021 BOPI 2021-34
Inscription (Retrait partiel) 02/08/2021 BOPI 2021-35
Publication 27/03/2020 BOPI 2020-13