Marque
Numéro d'enregistrement : 4757239
Type : Marque figurative
Marque déposée le 19/04/2021 à 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque enregistrée
Déposant(s) :
-
CEGELEC TERTIAIRE ILE DE FRANCE Société par actions simplifiée à associé unique
85 AVENUE VICTOR HUGO
92500 RUEIL-MALMAISON FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
| Classe | Description |
| 9 | Logiciels téléchargeables, programmes informatiques, applications informatiques destinés à la mesure des émissions de gaz à effet de serre et plus généralement des indicateurs d’impact environnemental ; Programmes informatiques liés à la mesure de capacités d’absorption de gaz à effet de serre ; Applications logicielles téléchargeables, destinées notamment à communiquer l'ensemble des informations relatives aux émissions de gaz à effet de serre, à la protection de l’environnement ; Logiciels et bases de données pour effectuer le calcul des émissions de carbone, de gaz à effet de serre et plus généralement des indicateurs d’impact environnemental ; Logiciels d'analyse et de présentation des coûts ; Logiciels de gestion ; Logiciels de saisie, de mise à jour, de qualification, d'exploitation, de récupération, de communication et/ou d'échange de données et informations en lien avec les émissions de gaz à effet de serre et indicateurs d’impact environnemental ; Programmes informatiques de traitement de données et de cartographie ; Programmes informatiques de mise en relation entre acheteurs et vendeurs de produits et services en lien avec la compensation et la réduction d’émissions de gaz à effet de serre, et plus généralement d’impact environnemental ; Logiciels d'accès à des sites et bases de données sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux intranet et extranet ; Banques et bases de données (applications informatiques), accessibles notamment en ligne ; Banques et bases de données enregistrées ; Fichiers informatiques ; Publications et documents électroniques téléchargeable en matière de protection de l'environnement, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'émissions de gaz à effet de serre et de réduction de l’impact environnemental ; Appareils et instruments de mesure, de surveillance et de contrôle des facteurs d’émissions de gaz à effet de serre, de carbone, de la quantité d’émission de gaz à effet de serre, de carbone, et plus généralement de l’impact environnemental ; Matériel informatique et serveurs de communications pour le contrôle et la gestion des facteurs d’émissions de gaz à effet de serre, de carbone, et des facteurs d’impact environnemental |
| 35 | Analyse du prix de revient ; Analyse commerciale et information commerciale sur les coûts d’opération de gestion ; Analyse commerciale des coûts en matière de consommation d'énergies, de matières premières, d'émissions de gaz à effet de serre et d’impact environnemental ; Service d’aide et de conseils commerciaux et administratifs dans le domaine de la négociation de droits d'émission, crédits carbone et autres actifs environnementaux ; Services d’aide (assistance commerciale) à la décision budgétaire en matière de consommation d'énergies, de matières premières, d'émissions de gaz à effet de serre et d’impact environnemental ; Service d'aide et de conseil en matière de communication commerciale et publicitaire, notamment pour la sensibilisation, en matière de démarches de réduction et de compensation des émissions de gaz à effet de serre et d’impact environnemental ; Services d'intermédiation commerciale ; Services de planification stratégique d'entreprises dans le cadre de la protection de l'environnement et du développement durable ; Information statistique commerciale, analyse statistique, mise à disposition d'informations statistiques commerciales dans le domaine de la protection de l’environnement, de l’émission de gaz à effet de serre, de la mesure de l’impact environnemental et du développement durable ; Compilation d'informations dans le domaine de l'environnement ; Recueil, saisie, traitement, systématisation, mise à jour et récupération de données, y compris dans un fichier central ou une base de données ; Gestion et mise à jour de fichiers informatiques et de bases de données, y compris saisie et actualisation de référentiels de coûts et de prix unitaires, saisie et actualisation de coefficients d'émissions de carbone, de gaz à effet de serre ; Recherches d'informations commerciales (pour des tiers) dans des fichiers informatiques ou des bases de données ; Services de gestion informatisée de fichiers ; Services de bases de données, à savoir collecte, analyse, mise à jour et fourniture de données dans le domaine de la protection de l’environnement, de l’émission de gaz à effet de serre, de la mesure de l’impact environnemental et du développement durable ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des émissions de gaz à effet de serre, de carbone, et plus généralement en matière d’impact environnemental ; Gestion de fichiers informatiques ; Enregistrement (collecte) de données concernant l’émission de gaz à effet de serre, de carbone, et plus généralement concernant les impacts environnementaux |
| 37 | Construction ; Services d’information, de conseil et d’expertise en construction, restructuration, réhabilitation et rénovation ; Supervision (direction) de travaux de construction relatifs à des programmes d’énergie renouvelables, de captage de gaz à effet de serre et de protection de l’environnement |
| 38 | Fourniture d'accès à des plateformes sur Internet ; Fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet ; Services de communication par réseaux informatiques ; Services de transmission de données informatiques ; Fourniture d'accès à des forums en ligne ; Fourniture d'accès en ligne à des données ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux |
| 42 | Recherches techniques, conseils scientifique, étude de projets techniques en matière de protection de l’environnement, d’impact carbone et plus généralement d’impact environnemental ; Réalisation d'analyses scientifiques en matière d’impact carbone et plus généralement d’impact environnemental ; Recherches en matière de protection de l'environnement ; Ingénierie ; Expertises (travaux d'ingénieurs) en matière d’environnement, de développement durable et de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de droits d’émission ainsi que de l’impact environnemental ; Conseils en économie d'énergie ; Contrôle de qualité ; Informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone et de réduction de l’impact environnemental ; Informations, renseignements, conseils et consultations, en ligne, en matière de protection de l'environnement, développement durable, réduction de l’impact environnemental et de compensation de carbone ; Services de conseils en matière de protection de l’environnement ; Études de plans et projets techniques concernant la protection de l'environnement ; Planification en matière d'urbanisme ; Services de cartographe numérique ; Services de mesure de la qualité environnementale ; Étude de l'impact d'un produit commercial sur les domaines environnemental et de l'énergie ; Conception, développement de logiciels, programmes et applications informatiques ; Mise à jour de logiciels, de programmes et applications informatiques ; Programmation pour ordinateurs ; Conception de systèmes informatiques ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Études, conseils et consultations techniques en matière informatique ; Logiciels en tant que services (SaaS) ; Plateformes en tant que services (PaaS) ; Aide à l’établissement de plans pour la construction ; Création et conception de répertoires d’information basés sur des sites et bases de données tiers ; Audits en matières d’énergie ; Service d'aide et de conseil en matière d'accompagnement et de mise en oeuvre de démarches de réduction et de compensation des émissions de gaz à effet de serre et d'impact environnemental (ingénierie) |
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Inscription (Modification d'un mandataire) | 09/11/2021 | 2021-49 | Intervenant anonymisé |
| Enregistrement sans modification | 13/08/2021 | 2021-32 | |
| Publication | 14/05/2021 | 2021-19 |