Marque
Numéro d'enregistrement : 4845050
Type : Marque figurative
Marque déposée le 16/02/2022 à 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque enregistrée
Déposant(s) :
-
Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Communauté d'Agglomération
6 rue d'Alençon
14100 Lisieux FR
Mandataires(s) :
- Mandataire anonymisé
Produits et services
| Classe | Description |
| 9 | Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments de signalisation ; Appareils et instruments pour l'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement du son ; Appareils pour la transmission du son ; Appareils pour la reproduction du son ; Appareils d'enregistrement d'images ; Appareils de transmission d'images ; Appareils de reproduction d'images ; Supports d'enregistrement numériques |
| 16 | Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Carton ; Affiches ; Albums ; Cartes ; Journaux ; Prospectus ; Brochures ; Calendriers ; Instruments d'écriture ; Objets d'art lithographiés ; Dessins ; Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques |
| 35 | Publicité ; Administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Optimisation du trafic pour des sites internet ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Conseils en communication (publicité) ; Relations publiques ; Conseils en communication (relations publiques) |
| 41 | Divertissement ; Activités sportives et culturelles ; Mise à disposition d'informations en matière de divertissement ; Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; Production de films cinématographiques ; Services de photographie |
| 43 | Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs |
Historique
| Evènement | Date | BOPI | Intervenant(s) |
| Enregistrement avec modification | 10/03/2023 | 2023-10 | |
| Inscription (Rejet partiel) | 30/01/2023 | 2023-09 | |
| Publication | 11/03/2022 | 2022-10 |