SPAGHETO

Marque

Numéro d'enregistrement : 92409676
Type : Marque mixte
Marque déposée le 11/03/1992 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • Panzani S.A.S., Société par actions simplifiée
    37 bis rue Saint Romain
    69008 Lyon FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classes 29 30

Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées, confitures ; Ufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles ; Sauces à salade ; Conserves ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salade) ; Épices ; Glace à rafraîchir

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 19/11/2021 BOPI 2022-01
Inscription (Changement d'adresse) 06/11/2019 BOPI 2019-49 Intervenant anonymisé
Inscription (Concession de licence) 16/04/2012 BOPI 2012-20 Intervenant anonymisé
Renouvellement sans limitation 23/02/2012 BOPI 2012-19
Publication d'inscription 21/10/2005 BOPI 2005-43
Inscription (Gage radié) 29/09/2005 BOPI
Publication d'inscription 06/05/2005 BOPI 2005-18
Inscription (Acte modifiant le droit attaché à une marque) 05/04/2005 BOPI
Publication d'inscription 09/04/2004 BOPI 2004-15
Inscription (Gage constitué) 08/03/2004 BOPI
Publication d'inscription 28/02/2003 BOPI 2003-09
Publication d'inscription 21/02/2003 BOPI 2003-08
Inscription (Gage radié) 28/01/2003 BOPI
Inscription (Gage constitué) 20/01/2003 BOPI
Renouvellement sans limitation 15/01/2002 BOPI 2002-17
Inscription (Gage constitué) 04/04/2001 BOPI
Inscription (Transmission totale de propriété) 18/09/2000 BOPI
Inscription (Transmission totale de propriété) 23/01/1998 BOPI
Errata de l'enregistrement 11/09/1992 BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification 14/08/1992 BOPI 1992-27
Publication 24/04/1992 BOPI 1992-11