RAM 2

Marque

Numéro d'enregistrement : 92445057
Type : Marque verbale
Marque déposée le 02/12/1992 à INPI PARIS
Statut : Marque renouvelée

Déposant(s) :

  • IFP Energies nouvelles, Etablissement public
    1 et 4 avenue de Bois Préau
    92500 RUEIL-MALMAISON FR

Mandataires(s) :

  • Mandataire anonymisé

Produits et services

Classe Description
Classe 1 Produits chimiques destinés à l'industrie notamment mercure et arsenic
Classe 40 Traitement de produits notamment procédé d'élimination du mercure et/ou de l'arsenic dans les charges d'hydrocarbures par passage de la charge sur une masse catalytique captant l'arsenic puis sur une masse de captation du mercure
Classe 42 Travaux d'ingénieurs et tous services techniques liés à un procédé d'élimination du mercure et de l'arsenic dans les charges d'hydrocarbures

Historique

Evènement Date BOPI Intervenant(s)
Renouvellement sans limitation 07/09/2022 BOPI 2022-45
Renouvellement sans limitation 28/11/2012 BOPI 2013-03
Renouvellement sans limitation 30/10/2002 BOPI 2003-06
Enregistrement avec modification 06/05/1994 BOPI 1994-18
Publication 22/01/1993 BOPI 1993-03